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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
05/12/2019 - PACA : réemploi, réutilisation et éco-conception [Etude]
Le projet BATIFLUX 3 a permis d'identifier des leviers de développement des meilleures pratiques en ... Lire la suite
03/12/2019 - Organisation du SPI et du stage d'initiation à la gestion [Décret]
Un décret relatif aux stages de préparation à l'installation (SPI) et au stage d'initiation ... Lire la suite
02/12/2019 - C2P : homologation du référentiel professionnel de la branche de la pâtisserie [Arrêté]
L'arrêté portant homologation, pour 5 ans, du référentiel professionnel ... Lire la suite
26/11/2019 - Bilan de l'engagement du Conseil national de l'industrie dans le cadre du Pacte productif 2025
Le Conseil national de l'industrie, réuni le 14 novembre 2019, a dressé un bilan de ses ... Lire la suite
25/11/2019 - Usages digitaux dans les entreprises du paysage [Enquête]
Une étude est menée dans le cadre d'une thèse professionnelle, en partenariat avec l'UNEP, sur ... Lire la suite
25/11/2019 - Yonne : les matériaux biosourcés en rénovation, le 3 décembre à Auxerre
Le Pôle Energie Bourgogne - Franche-Comté organise, dans le cadre de ses rendez-vous du ... Lire la suite
22/11/2019 - 4ème Forum de la Mode le 6 décembre à Paris
Le ministère de l’Économie et des Finances et le ministère de la Culture organisent le ... Lire la suite
21/11/2019 - Grand Est : un plan régional développement durable pour les entreprises artisanales
Un accord-cadre officialisant le lancement du Plan régional Développement durable a été ... Lire la suite
20/11/2019 - Projet européen Mobiliteach : participation des Compagnons du Devoir
Les Compagnons du Devoir ont participé pendant 2 ans au projet européen Mobiliteach, financé ... Lire la suite
15/11/2019 - PLF 2020 : Mission Economie [Sénat, com.finances]
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2020 au Sénat, les crédits relevant ... Lire la suite