Rechercher
3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
06/01/2020 - Suivi de la qualité nutritionnelle de l’offre alimentaire en France : convention-cadre de l’Oqali
La nouvelle convention-cadre de l’Observatoire de l’alimentation (Oqali) a été ... Lire la suite
06/01/2020 - Mise en place d'un système de consigne [Résolution CESE]
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté une résolution relative ... Lire la suite
03/01/2020 - Charente-Maritime : Réunions d'information pour les porteurs de projets
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Charente-Maritime, dans le cadre de l'action régionale ... Lire la suite
02/01/2020 - Mobilités [Loi d'orientation]
La loi d'orientation des mobilités est parue au Journal officiel du 26 décembre. Elle "réforme ... Lire la suite
23/12/2019 - Avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation : formulaire [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de ... Lire la suite
23/12/2019 - Filière Forêt-bois : la santé et le luxe comme marchés d'avenir
Dans le cadre de l'étude prospective menée par France Bois Industries Entreprises en 2017-2018 ... Lire la suite
19/12/2019 - Expérimentation sur le remplacement de plusieurs salariés par un seul salarié titulaire d'un CDD ou d'un contrat de travail temporaire [Décret]
Un décret relatif à l'expérimentation sur le remplacement de plusieurs salariés ... Lire la suite
18/12/2019 - Bourgogne - Franche-Comté : PON FSE 2014-2020 [AAP]
Dans le cadre du programme opérationnel national (PON) du Fonds social européen (FSE) 2014-2020, la ... Lire la suite
12/12/2019 - Auvergne-Rhône-Alpes : l'activité des entreprises artisanales en croissance au 3ème trimestre 2019
La note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
06/12/2019 - Hauts-de-France : étude prospective sur l'intelligence artificielle
Une étude relative à l'impact de l'intelligence artificielle (IA) sur les emplois et les ... Lire la suite