Rechercher
3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
22/01/2020 - Favoriser l'emploi des seniors [Rapport au Premier ministre]
Dans le cadre d'une mission sur le maintien en emploi des seniors, un rapport a été remis au ... Lire la suite
22/01/2020 - Union européenne : plan d'investissement du pacte vert (SEIP)
Le plan d'investissement du pacte vert pour l'Europe, ou plan d'investissement pour une Europe durable (SEIP) a ... Lire la suite
22/01/2020 - Nouvelle-Aquitaine : un accompagnement à la prévention-santé-sécurité en boucherie-charcuterie
La CPRIA (Commission paritaire interprofessionnelle de l'artisanat) de Nouvelle-Aquitaine et les services de ... Lire la suite
21/01/2020 - Nouvelle-Aquitaine : création d'une coopérative artisanale de services à la personne
Le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre de ses ... Lire la suite
20/01/2020 - Semaine de l'apprentissage dans l'artisanat du 31 janvier au 7 février 2020
Le réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat organise la 2ème édition de la ... Lire la suite
16/01/2020 - Ambition Fleuriste [Vidéos]
Dans le cadre de la convention de coopération signée entre le ministère de l'Éducation ... Lire la suite
15/01/2020 - Actions de développement économique dans l'artisanat [Décret abrogé]
Un décret portant abrogation du décret n° 90-145 du 15 février 1990 relatif aux actions de ... Lire la suite
14/01/2020 - Développement du Nutri-Score en France et en Europe
Le Nutri-Score, se présentant sous la forme d'un logo en 5 lettres A,B,C,D,E avec une échelle de 5 ... Lire la suite
08/01/2020 - Solde de la taxe d'apprentissage [Décret et arrêté]
Un décret relatif au solde de la taxe d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 décembre ... Lire la suite
06/01/2020 - Alimentation : portrait des apprentis [Enquête]
L'Observatoire prospectif des métiers et des qualifications de la CGAD dresse un portrait des apprentis de ... Lire la suite