Rechercher
3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
20/04/2020 - Passeport phytosanitaire : obligations relatives aux fleuristes
Suite à l'entrée en vigueur au 14 décembre 2019 d'un nouveau cadre réglementaire ... Lire la suite
16/04/2020 - Ile-de-France : partenariat CRMA / Afnic
La Chambre régionale des métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France et l'Afnic ont signé un ... Lire la suite
15/04/2020 - [Covid-19] Ile-de-France : dispositif Urgence numérique artisan
Pour faire face à la crise liée à la pandémie du Covid-19, les Chambres de ... Lire la suite
14/04/2020 - Rhône : Rendez-vous de l'Apprentissage en ligne le 15 avril
Dans le cadre des restrictions liées à la lutte contre le COVID-19, la Chambre de métiers et ... Lire la suite
14/04/2020 - Recyclage du textile : projet Retex
Né en 2016 dans le cadre du programme de coopération territoriale transfrontalier ... Lire la suite
13/04/2020 - Guyane : confection de masques alternatifs en tissu
La Collectivité Territoriale de Guyane et la Chambre de métiers et d'artisanat de Guyane s'associent ... Lire la suite
10/04/2020 - [Covid-19] Déménagement : règles régissant l'activité dans le cadre de l'épidémie
Le ministre des Transports Jean-Baptiste Djebbari et le ministre chargé de la Ville et du Logement Julien ... Lire la suite
09/04/2020 - [Covid-19] Bâtiment : informations juridiques et économiques [CAPEB]
La CAPEB propose aux entreprises artisanales du bâtiment, sous la forme de livrets, des réponses aux ... Lire la suite
08/04/2020 - [Covid-19] Fermeture administrative des salons et coiffeurs à domicile : activités possibles [Note juridique]
L'Union nationale des entreprises de coiffure (UNEC) propose aux coiffeurs en salon et à domicile une note ... Lire la suite
08/04/2020 - [Covid-19] Mise à disposition temporaire de salariés volontaires entre deux entreprises
Dans le cadre de la pandémie du Covid-19, les salariés inoccupés peuvent être ... Lire la suite