Développement durable
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Actualités
14/06/2017 - 3èmes Assises de l'économie circulaire, du 27 au 28 juin à Paris
Organisées par l'Ademe, les 3èmes Assises de l'économie circulaire se tiendront les 27 et 28 ... Lire la suite
21/04/2017 - Bilan de l'application de la loi de transition énergétique [Conseil des ministres]
Une communication relative au bilan de l'application de la loi de transition énergétique pour la ... Lire la suite
19/04/2017 - Bourgogne Franche-Comté : Economie circulaire [2ème AAP]
L'Ademe Bourgogne Franche-Comté lance la 2ème édition de l'appel à projets Economie ... Lire la suite
13/03/2017 - Appel à projets Economie circulaire, recyclage et valorisation des déchets : clôture finale aides-entreprises.fr
09/03/2017 - Economie circulaire : projet européen R2Pi
Le projet R2π (Route 2 Circular Economy: Policy and Innovation project) s'inscrit dans le cadre du programme ... Lire la suite
16/02/2017 - Normandie : économie circulaire, la place de la région [Avis et rapport du CESER]
Le CESER Normandie a rendu public un avis et un rapport sur la gouvernance en région de l'économie ... Lire la suite
16/01/2017 - Règlement européen REACH : dernière échéance le 31 mai 2018
Le règlement REACH (enRegistrement, Evaluation, Autorisation et restriction des produits CHimiques) qui vise ... Lire la suite
12/01/2017 - Obligations d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles émissions [Décret]
Un décret relatif aux obligations d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles ... Lire la suite
03/01/2017 - Prévention et gestion des déchets : dispositions d'adaptation et de simplification [Décret]
Un décret portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la ... Lire la suite
28/10/2016 - Projet de loi de finances 2017 : rapport sur le financement de la transition énergétique
L'annexe au projet de loi de finances pour 2017 relative à la transition énergétique, dite ... Lire la suite