Développement durable
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Actualités
08/12/2021 - Services de l'automobile : AXLR, un plan spécifique pour accélérer le déploiement des bornes de recharge
Le ministre délégué chargé des Transports, Jean-Baptiste Djebbari, a annoncé le ... Lire la suite
07/12/2021 - Plan Advenir+ : soutien au développement des points de recharge de véhicules électriques en France
Doté d'un budget total de 200 millions d'euros, Advenir + succède au plan Advenir, qui est ... Lire la suite
02/12/2021 - Pays de la Loire : Ecoconception et économie de la fonctionnalité [AAP] aides-entreprises.fr
22/11/2021 - Filière REP pour les PMCB : report d'un an
Prévue initialement pour janvier 2022, l'entrée en vigueur de la nouvelle filière de ... Lire la suite
18/11/2021 - Critères définissant les véhicules à faibles et à très faibles émissions dont le PTAC n'excède pas 3,5 tonnes [Décret]
La ministre de la Transition écologique et le ministre délégué auprès de la ... Lire la suite
16/11/2021 - Filières REP : procédure d'agrément des organismes coordonnateurs [Arrêté]
"Lorsque plusieurs éco-organismes sont agréés pour une même catégorie de ... Lire la suite
16/11/2021 - Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France [Loi]
La loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France est parue au ... Lire la suite
09/11/2021 - Commande publique sociale et environnementale [Rapport Assemblée nationale/Sénat]
Les parlementaires Nadège Havet (sénatrice, Finistère) et Sophie Beaudouin-Hubière ... Lire la suite
05/11/2021 - [Covid-19] Eclairage des cycles [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 30 août 1982 relatif à l'éclairage ... Lire la suite
04/11/2021 - Infrastructures de recharge pour véhicules électriques [Arrêtés]
Deux arrêtés relatifs aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques sont ... Lire la suite