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Actualités

13/12/2022 -  Rénovation des bâtiments [Avis, CESE]

Un avis du Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE), présenté par le Bureau sur ... Lire la suite

13/12/2022 -  Ile-de-France : installation d’ombrières photovoltaïques de parkings [AAP] aides-entreprises.fr

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13/12/2022 -  Filière REP emballages ménagers : cahier des charges des éco-organismes [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal Officiel du 13 décembre, modifie le cahier des charges des ... Lire la suite

12/12/2022 -  BTP, commerce et ESS : EDEC et transition écologique [Working paper, Céreq]

Le projet de recherche C>Terre est conduit par le Céreq et est soutenu par un financement du PIC (Plan ... Lire la suite

02/12/2022 -  Planification écologique : avancée des chantiers

Lors du Conseil des ministres du 10 novembre, la Première ministre a présenté une ... Lire la suite

01/12/2022 -  Gestion des VHU / REP voitures particulières, camionnettes, véhicules à moteur à deux ou trois roues, quadricycles à moteur [Décret]

Un décret, paru au Journal officiel du 1er décembre, "définit les règles de gestion ... Lire la suite

30/11/2022 -  Ile-de-France : Chèque efficacité énergétique aides-entreprises.fr

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29/11/2022 -  Expérimentation du dispositif "Oui Pub" [Décrets]

Deux décrets modifiant le décret du 2 mai 2022 relatif à l'expérimentation d'un ... Lire la suite

29/11/2022 -  Aide à l’installation de bornes de recharge de véhicules électriques aides-entreprises.fr

Lire la suite

28/11/2022 -  Bonus réparation : lancement au 15 décembre

Le bonus réparation est un dispositif prévu dans la loi anti-gaspillage pour une économie ... Lire la suite

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