Transports
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Actualités
02/10/2023 - CEE : opérations standardisées d'économies d'énergie [Arrêté]
Paru au Journal officiel du 30 septembre, un arrêté "vient modifier l'arrêté du 22 ... Lire la suite
25/09/2023 - Transports : prévention du risque routier professionnel
La Chambre Syndicale du Déménagement (CSD), avec l'ensemble des organisations professionnelles des ... Lire la suite
20/09/2023 - Taxis : part des salariés et revenus moyens [Données - SDES]
Le Service des données et études statistiques (SDES) du Commissariat général au ... Lire la suite
04/09/2023 - Les métiers du réemploi dans les recycleries et ateliers vélos
La recherche Comètes (COnstruire les Métiers et les Emplois de la Transition Écologique et ... Lire la suite
21/08/2023 - 61 500 taxis et 40 000 VTC en 2021 [Rapport - Observatoire national des T3P]
Le rapport de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, institué en ... Lire la suite
18/08/2023 - Uber Files : conséquences de l'ubérisation [Rapport d'information - Assemblée nationale]
Le rapport de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale relative aux ... Lire la suite
17/08/2023 - JO 2024 : signalisation routière relative aux voies et portions de voies réservées à certains véhicules [Arrêté]
Un arrêté relatif à l'expérimentation d'une signalisation relative aux voies et portions ... Lire la suite
07/08/2023 - Taxis relais : modalités [Arrêté]
Un arrêté relatif aux véhicules de remplacement temporaire de taxis est paru au Journal ... Lire la suite
01/08/2023 - VTC : méthode et moyens de la négociation [Décision]
Une décision, parue au Journal officiel du 1er août, rend obligatoires, pour toutes les organisations ... Lire la suite
31/07/2023 - JO 2024 : autorisations de stationnement pour les taxis PMR [Décret]
Un décret relatif aux modalités d'application de l'article 26 de la loi n° 2023-380 du 19 mai ... Lire la suite