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Actualités
23/05/2014 - Développeurs de l'apprentissage : 3 nouvelles conventions d'objectifs et de moyens
Le 22 mai 2014, 3 conventions d'objectifs et de moyens pour le développement de l'apprentissage ont ... Lire la suite
15/05/2014 - Basse-Normandie : installation du Plan Bâtiment Durable
Un accord-cadre relatif à l'installation du Plan Bâtiment Durable Bas-Normand a été ... Lire la suite
18/04/2014 - Plan Bâtiment Durable : feuille de route 2014
Le Plan Bâtiment Durable a communiqué sa feuille de route pour 2014 lors de son Assemblée ... Lire la suite
20/03/2014 - Taux de TVA applicable aux travaux de rénovation réalisés en extérieur : délai supplémentaire
Un délai supplémentaire pour l'entrée en vigueur du nouveau taux de TVA applicable aux travaux ... Lire la suite
11/03/2014 - Communication relative au plan de rénovation énergétique de l'habitat
Une communication relative au plan de rénovation énergétique de l'habitat a été ... Lire la suite
19/02/2014 - Rapport d'activité 2013 du Plan Bâtiment Durable
Le rapport annuel d'activité du Plan Bâtiment Durable présente ses enjeux et son contexte ainsi ... Lire la suite
23/01/2014 - Nouvelle-Calédonie : encadrement de l'accès à certaines professions
L'objectif 7 du Schéma directeur de l'artisanat 2010-2014 de la Nouvelle-Calédonie, "Encadrer ... Lire la suite
13/01/2014 - Centre : installation du Plan Bâtiment Durable
Une convention de partenariat pour la mise en œuvre du Plan Bâtiment Durable Centre a été ... Lire la suite
22/11/2013 - La démarche "Objectifs 500 000"
Lancée le 7 novembre 2013, la démarche "Objectifs 500 000" ambitionne la construction et la ... Lire la suite
21/11/2013 - Extension du dispositif "RGE"
Trois chartes « RGE » ont été signées par la ministre de l'Égalité ... Lire la suite