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1189 résultats pour la recherche "organisation"
21/08/2025 - Contrôle technique des véhicules de moins de 3,5 tonnes : modifications de certaines dispositions [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et ... Lire la suite
19/08/2025 - PACA : édition 2025 du Prix Initiatives Circulaires
Le réseau PRECI (plateforme régionale dédiée à l'économie circulaire), ... Lire la suite
13/08/2025 - Plan d’action de l’accessibilité des ERP [Circulaire interministérielle]
Une circulaire interministérielle relative au plan d'action de l'accessibilité des ... Lire la suite
08/08/2025 - Bourgogne-Franche-Comté : dispositif Action REgionale pour la Formation dans les Entreprises [AAP]
La Région Bourgogne-Franche-Comté a lancé, dans le cadre du dispositif Action REgionale pour ... Lire la suite
30/07/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : adaptation de l'économie de proximité aux mutations des centres-villes et centres-bourgs [Note CESER]
Le CESER Auvergne-Rhône-Alpes a élaboré une note portant sur l’adaptation de ... Lire la suite
29/07/2025 - Export : situation microéconomique des entreprises françaises exposées au marché américain [Analyse DGDDI]
Une publication du service statistique de la Direction générale des douanes et droits indirects ... Lire la suite
28/07/2025 - Grand Est : anticipation des mutations économiques [AAP]
La DREETS Grand Est a lancé l'édition 2025 de l'appel à projets Soutien aux démarches ... Lire la suite
07/07/2025 - Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion : contingent d'exportation de rhum traditionnel [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 3 juillet, "fixe la répartition annuelle du volume du ... Lire la suite
04/07/2025 - Entreprises relevant de la réglementation des accises [Décret et arrêté]
Un décret et un arrêté (pris pour l'application du décret) portant simplification des ... Lire la suite
03/07/2025 - Lancement du plan national Osez l'IA
Le 1er juillet, le Gouvernement a lancé le plan national Osez l'IA visant à accélérer ... Lire la suite