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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
09/01/2013 - Relation entre donneurs d'ordres et sous-traitants : effets des conditions de travail sur les salariés
Le dossier du numéro 343 de la revue Travail & Changement (mai/juin 2012) est consacré aux ... Lire la suite
08/01/2013 - Guide pratique du financement de l'innovation
Un guide pratique, destiné aux PME (petites et moyennes entreprises) et aux ETI (entreprises de taille ... Lire la suite
08/01/2013 - 50 454 entreprises artisanales en Bretagne au 1er janvier 2012
Dans le cadre des publications de l'Observatoire régional de l'artisanat, les Chambres de Métiers et ... Lire la suite
08/01/2013 - Important potentiel d'entreprises à transmettre en Bretagne
Dans le cadre des publications de l'Observatoire régional de l'artisanat, les Chambres de Métiers et ... Lire la suite
07/01/2013 - Basse-Normandie : un tableau de bord pour mesurer la progression de la construction durable dans le bâtiment
La cellule économique régionale de la construction (CERC) de Basse-Normandie publie un tableau de ... Lire la suite
02/01/2013 - Appels à propositions : programme de soutien à la politique en matière de TIC
Des appels à propositions au titre du programme de travail 2012 du programme de soutien à la ... Lire la suite
02/01/2013 - Ile-de-France : un appel à projets Bepos/Bepas
La direction régionale Ile-de-France de l'ADEME lance, dans le cadre du Prebat (Programme de Recherche et ... Lire la suite
21/12/2012 - RT 2012 : deux nouveaux labels
Dans le cadre de la généralisation de la RT 2012 à l'ensemble des bâtiments à ... Lire la suite
20/12/2012 - Appel à candidatures pour le programme VATex
L'appel à candidatures pour le programme VATex (Valorisation du textile dans le cadre de vie), lancé ... Lire la suite
13/12/2012 - Accord sur le brevet européen unifié
Un accord sur le brevet européen unifié a été adopté au Conseil ... Lire la suite