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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"
27/01/2012 - Pays de la Loire : accompagnement des entreprises de mécanique automobile à la gestion des déchets dangereux
Dans le cadre du Plan Régional d'Elimination des Déchets Dangereux (PREDD) et en partenariat avec les ... Lire la suite
26/01/2012 - Vade-mecum relatif à la mise en œuvre des dispositifs publics d'intervention en faveur des entreprises
Une circulaire relative aux règles applicables aux dispositifs d'ingénierie financière a ... Lire la suite
25/01/2012 - Technologies des contenus numériques
Dans le cadre des Investissements d'avenir, un deuxième appel à projets de R&D sur les ... Lire la suite
20/01/2012 - Financement de la formation continue des TPE
Une question sur le financement de la formation continue des très petites entreprises a été ... Lire la suite
17/01/2012 - Un plan d'action pour développer le commerce électronique en Europe
Dans le cadre de la Stratégie numérique et de l'Acte pour le Marché unique, la Commission ... Lire la suite
13/01/2012 - Rencontre Technique RFID - Pôle ATEN
La Rencontre Technique RFID, "inscrite dans le cadre de l'action collective "Technologies Clés en ... Lire la suite
09/01/2012 - Rhône-Alpes : évolution/mutation dans le secteur de la fleuristerie
Dans le cadre de l'ADEC Cnams (accord pour le développement des emplois et des compétences), 6 ... Lire la suite
09/01/2012 - Un nouvel outil statistique pour l'emploi dans l'artisanat en région Centre : Artiscope
Le 24 novembre 2011, l'URSSAF et le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat de la ... Lire la suite
09/01/2012 - 2è appel à projets TIC et PME 2015
Le second appel à projets, lancé par le ministère chargé de l'Industrie dans le cadre ... Lire la suite
05/01/2012 - Haute-Normandie : appel à projets Energies
33 projets ont été validés en 2011 dans le cadre de l'appel à projets Energie (APE) ... Lire la suite