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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"

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17/11/2011 -  Stratégie nationale de développement durable : 1er rapport au Parlement

La Stratégie Nationale de développement durable "vers une économie verte et équitable" ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

16/11/2011 -  Le PTZ+ pour l'achat dans le neuf

Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances 2012, les députés ont adopté le 15 ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

15/11/2011 -  Un plan pour le développement du télétravail dans les PME

Le plan pour le développement du télétravail dans les PME présenté par ... Lire la suite

Dans la rubrique Technologies numériques

15/11/2011 -  Le dispositif POE pour aider l'artisanat du BTP à recruter

Dans le cadre de sa convention avec Pôle emploi et avec le concours financier du Fond Paritaire de ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

09/11/2011 - 
Batipr@tic, une application pour optimiser l'organisation des entreprises du bâtiment

Le projet Batipr@tic, mis en place par le CTAI, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises ... Lire la suite

Dans la rubrique Technologies numériques

08/11/2011 -  Convention de partenariat entre la CFBCT et ELVEA

La CFBCT (Confédération Française de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Traiteurs) et ELVEA, ... Lire la suite

Dans la rubrique Métiers de bouche

08/11/2011 -  CEP du secteur de l’artisanat et du commerce alimentaire de proximité

Le rapport rend compte des travaux et échanges conduits dans le cadre de l'élaboration d'un contrat ... Lire la suite

Dans la rubrique Métiers de bouche

07/11/2011 -  3 nouvelles décisions du PIA concernant les formations en alternance et l'hébergement des apprentis

3 nouveaux projets ont été retenus dans le cadre du programme d'investissement d'avenir (PIA) ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance

07/11/2011 -  4ème édition de l'Observatoire du bois : conjoncture et prospective de la filière du bois

La 4ème édition de l'Observatoire du bois, enquête menée dans le cadre du salon Expobois ... Lire la suite

Dans la rubrique Bois - Ameublement

07/11/2011 -  Code européen de bonne conduite pour la mise à disposition de micro-crédits

Dans le cadre de l'initiative européenne JASMINE (Joint Action to Support Micro finance institutions in ... Lire la suite

Dans la rubrique Financement