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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
28/11/2011 - Une étude sur le marché de l'éco-construction en région Centre
La région Centre a réalisé avec Centréco (agence de développement et de ... Lire la suite
21/11/2011 - Propositions pour développer et améliorer l'emploi dans les territoires de montagne
Un groupe de travail, présidé par François Vannson, député des Vosges, s'est ... Lire la suite
18/11/2011 - Indre : 11ème forum de la création-reprise-transmission d'entreprise
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Indre organise le 23 novembre 2011 le 11ème forum de la ... Lire la suite
17/11/2011 - Stratégie nationale de développement durable : 1er rapport au Parlement
La Stratégie Nationale de développement durable "vers une économie verte et équitable" ... Lire la suite
16/11/2011 - Le PTZ+ pour l'achat dans le neuf
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances 2012, les députés ont adopté le 15 ... Lire la suite
15/11/2011 - Un plan pour le développement du télétravail dans les PME
Le plan pour le développement du télétravail dans les PME présenté par ... Lire la suite
15/11/2011 - Le dispositif POE pour aider l'artisanat du BTP à recruter
Dans le cadre de sa convention avec Pôle emploi et avec le concours financier du Fond Paritaire de ... Lire la suite
09/11/2011 - Batipr@tic, une application pour optimiser l'organisation des entreprises du bâtiment
Le projet Batipr@tic, mis en place par le CTAI, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises ... Lire la suite
08/11/2011 - Convention de partenariat entre la CFBCT et ELVEA
La CFBCT (Confédération Française de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Traiteurs) et ELVEA, ... Lire la suite
08/11/2011 - CEP du secteur de l’artisanat et du commerce alimentaire de proximité
Le rapport rend compte des travaux et échanges conduits dans le cadre de l'élaboration d'un contrat ... Lire la suite