Rechercher
3612 résultats pour la recherche "cadre juridique"
12/12/2014 - Recherches sur les performances des produits biosourcés
L'ADEME soutient des projets expérimentant les performances techniques, économiques et ... Lire la suite
10/12/2014 - Projet de loi de finances 2015 : Développement des entreprises et de l'emploi - Sénat
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 au Sénat, un avis relatif aux ... Lire la suite
10/12/2014 - Ile-de-France : 3 études pour anticiper les besoins en emplois et compétences dans le BTP
Dans le cadre de Contrats Etudes Prospective (CEP), la Direccte Ile-de-France a mené, avec les ... Lire la suite
09/12/2014 - Economie collaborative : état des lieux Ademe/Ipsos
L'institut de sondage Ipsos a réalisé pour l'Ademe, dans le cadre de la 5ème vague de ... Lire la suite
04/12/2014 - Projet de loi de finances 2015 : Mission économie - Sénat : avis de la commission des affaires économiques
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 au Sénat, l'avis de M. Philippe ... Lire la suite
03/12/2014 - Crémiers-fromagers, cuisiniers, métiers d'art : trois nouvelles reconnaissances de l'artisanat
Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de ... Lire la suite
02/12/2014 - L'ARDATmv fait le point sur les obligations relatives aux analyses microbiologiques
L'ARDATmv, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises de la boucherie, fait le point sur ... Lire la suite
01/12/2014 - Lorraine : Accord-cadre sur la formation professionnelle transfrontalière de la Grande Région
Le 5 novembre 2014, les représentants politiques en charge du travail et de la formation professionnelle des ... Lire la suite
01/12/2014 - Projet de loi de finances pour 2015 : Mission Travail et emploi - Sénat
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 au Sénat, les crédits relevant ... Lire la suite
28/11/2014 - Projet de loi de finances 2015 : Mission économie : Sénat
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 au Sénat, le rapport ... Lire la suite