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3611 résultats pour la recherche "cadre juridique"

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26/11/2014 -  L'innovation dans l'artisanat [Vidéo]

A l'occasion de la Biennale européenne de l'artisanat, la Chambre de métiers et de l'artisanat du ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

25/11/2014 -  Les Entreprises du Patrimoine Vivant : excellence de l'entreprise artisanale [Vidéo]

A l'occasion de la Biennale européenne de l'artisanat, la Chambre de métiers et de l'artisanat du ... Lire la suite

25/11/2014 -  Rapport sur la transformation numérique de l'économie française

Dans le cadre d'une mission gouvernementale, Philippe Lemoine a rédigé un rapport sur la ... Lire la suite

Dans la rubrique Technologies numériques

25/11/2014 -  Mise en œuvre de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH)

Un décret relatif à la mise en œuvre de l'obligation d'emploi des travailleurs ... Lire la suite

Dans la rubrique Emploi

17/11/2014 -  Poitou-Charentes : résultats de l'enquête de conjoncture réalisée au cours du 2nd semestre 2014

Au 2nd semestre 2014, la part des entreprises artisanales interrogées dans le cadre de l'enquête ... Lire la suite

17/11/2014 -  Données 2013 sur la sous-traitance industrielle

Dans le cadre du MIDEST 2014, des chiffres et analyses sur la sous-traitance en Europe et en France ont ... Lire la suite

17/11/2014 -  Limousin : recensement des entreprises de l'alimentaire souhaitant s'engager dans une démarche de progrès

La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du Limousin, dans le cadre de son programme 2014, a ... Lire la suite

Dans la rubrique Métiers de bouche

14/11/2014 -  Devenir artisan : dossier 20 Minutes/ APCMA

L'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) s'est associée avec ... Lire la suite

14/11/2014 -  Favoriser le don alimentaire et les circuits courts : deux nouveaux textes

Deux textes visant à clarifier le cadre législatif et réglementaire du don alimentaire  ... Lire la suite

Dans la rubrique Métiers de bouche

14/11/2014 -  Limousin : la CRMA mobilisée contre le gaspillage alimentaire

Une déclinaison régionale du Pacte national de lutte contre le gaspillage alimentaire a ... Lire la suite

Dans la rubrique Métiers de bouche