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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"
27/08/2018 - Grand Est : signature d'une convention-cadre en faveur de l'artisanat
Le 26 juillet 2018, Jean Rottner, Président de la Région Grand Est, et Bernard Stalter, ... Lire la suite
23/08/2018 - Goût de France, pour fêter la gastronomie, du 21 au 23 septembre 2018
La 8ème édition de la Fête de la Gastronomie, rebaptisée "Goût de France", aura ... Lire la suite
22/08/2018 - Congrès national du bâtiment durable (CNBD), les 17 et 18 octobre à Lyon
La 7ème édition du Congrès national du bâtiment durable (CNBD) se tiendra les 17 et 18 ... Lire la suite
17/08/2018 - Occitanie : l'activité du bâtiment durable en 2016 [Données CERC]
Le bilan 2016 des dispositifs d'aide à la rénovation énergétique du bâtiment en ... Lire la suite
14/08/2018 - Nouvelle-Aquitaine : journée I'NOV PRO le 25 octobre 2018
Dans le cadre du festival des inventifs I'NOV Expérience, Transtech organise la journée I'NOV PRO le ... Lire la suite
10/08/2018 - Economie circulaire : nouvelles filières REP
Dans le cadre de la feuille de route pour l'économie circulaire et à l'initiative de Brune Poirson, ... Lire la suite
09/08/2018 - Liste des campus des métiers et qualifications [Arrêté]
Un arrêté publié au Journal Officiel du 9 août fixe la liste des 15 campus des ... Lire la suite
09/08/2018 - Accompagnement à la création d'entreprise : coopérations entre dispositifs "classiques" et ESS [Etude]
L'Avise, en partenariat avec l'Ecole Urbaine de Sciences Po, publie la synthèse d'une étude portant ... Lire la suite
07/08/2018 - Polynésie française : un partenariat pour l'accompagnement des TPE
L'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM) et la Chambre de commerce, d'industrie, des services et des ... Lire la suite
06/08/2018 - RGPD : Protection des données personnelles [Décret]
Un décret publié au Journal Officiel du 3 août définit de nombreuses mesures ... Lire la suite