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3612 résultats pour la recherche "cadre juridique"
21/06/2021 - Pyrénées : Projet POCTEFA Avenir
Dans le cadre du programme européen POCTEFA qui promeut le développement durable du territoire ... Lire la suite
21/06/2021 - Import/export : Obtenir son numéro EORI
Le numéro EORI (economic operator registration and identification) est un numéro unique ... Lire la suite
18/06/2021 - [Covid-19] Guadeloupe et Saint-Martin : Santé et sécurité au travail, volet FSE [AAP]
La DEETS Guadeloupe a mis à jour l'appel à projets concernant une "aide pour la mise en place de ... Lire la suite
16/06/2021 - Fleuristes-paysagistes : mise en oeuvre de la Loi santé [Guide]
Un arrêté du 4 septembre 2020 contraint les distributeurs de végétaux à ... Lire la suite
14/06/2021 - Eurométropole de Strasbourg : ZFE - quelles contraintes et quelles opportunités pour les artisans ? [Atelier, le 17 juin]
Dans le cadre de la mise en place à partir du 1er janvier 2022, d'une Zone à Faibles Émissions ... Lire la suite
14/06/2021 - Produits locaux [Rapport CGAAER]
Une mission a été confiée au CGAAER (Conseil général de l'alimentation, de ... Lire la suite
14/06/2021 - Projet SAVASCO : structuration d'une filière de construction à base de tiges de maïs et de tournesol
Le projet SAVASCO s'inscrit dans le cadre du projet INTERREG V-A Espagne - France - Andorre (POCTEFA ... Lire la suite
11/06/2021 - Secteur du BTP : évaluation d'une solution haptique pour la formation aux gestes métiers [Thèse]
L'auteur s'intéresse aux apports de la réalité virtuelle (RV) sur les problématiques de ... Lire la suite
10/06/2021 - [Covid-19] BTP : Comité de suivi des surcoûts [Rapport]
Des mesures pour aider les entreprises du BTP à compenser les surcoûts et à ... Lire la suite
10/06/2021 - Rhône : Festival des entrepreneurs
La Métropole de Lyon organise les 23 et 24 juin, en partenariat avec 80 experts de l'entrepreneuriat, et ... Lire la suite