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3612 résultats pour la recherche "cadre juridique"
02/07/2021 - Haute-Saône : Les clés d'une transmission réussie [Soirée, le 5 juillet]
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat de région Bourgogne Franche-Comté et la CCI ... Lire la suite
02/07/2021 - Nouvelle-Aquitaine : concours Créateur d'entreprise Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [AAP]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
02/07/2021 - Des projets d’innovation textile pour application dans le secteur du bâtiment
Trois projets d'innovation textile pour des applications dans le secteur du bâtiment ont été ... Lire la suite
01/07/2021 - Auvergne-Rhône-Alpes : nouvelle réglementation sur la gestion des déchets du bâtiment [Replay Webinaire]
Dans le cadre de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ... Lire la suite
01/07/2021 - Hauts-de-Seine : Mardis de la création
La Chambre de Métiers et de l’Artisanat organise des réunions d’information gratuites, ... Lire la suite
01/07/2021 - [Covid-19] Gironde : Plan de relance dédié aux entreprises à Bordeaux Métropole, comment en bénéficier ? [Webinaire, 5 juillet]
Dans le cadre de la cellule de soutien aux indépendants, TPE et associations de Bordeaux, la Maison de ... Lire la suite
30/06/2021 - Sarthe : Mise en place de l’Office de commerce et de l’artisanat du Mans
Le 18 juin, la Ville du Mans et le Mans Métropole, les Conseils départemental et régional, la ... Lire la suite
29/06/2021 - Métropole Rouen Normandie : Mon propre quartier
La Métropole Rouen Normandie a mis en place en collaboration avec la Ville de Rouen, la démarche Mon ... Lire la suite
29/06/2021 - Charente-Maritime : Mon Coach RH
Les "Assises de l'Emploi" est une action portée depuis 2018 par la Communauté ... Lire la suite
28/06/2021 - Guichets uniques européens de déclaration de la TVA pour le commerce électronique [Décret, Arrêté]
Un décret et un arrêté relatifs aux guichets uniques européens de déclaration de ... Lire la suite