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561 résultats pour la recherche "Réglementation"
01/06/2010 - Etiquetage des textiles : vers une nouvelle réglementation européenne ?
Un texte adopté en première lecture par le Parlement européen propose une refonte du ... Lire la suite
28/05/2010 - Les aides à l'innovation pour les très petites entreprises
Dans les petites entreprises et l'artisanat, l'innovation n’est pas un but en soi, c’est une ... Lire la suite
28/05/2010 - Fiches d'information métiers sur le secteur des soins à la personne
Le site Jesuisentrepreneur.fr, édité par le Crédit Agricole, met à disposition des ... Lire la suite
04/05/2010 - Un besoin de formation permanent et croissant chez les réparateurs automobiles
Face aux nouvelles technologies et aux changements de règlementation, les besoins en formation des ... Lire la suite
26/03/2010 - Premier rapport annuel d'activité du Plan Bâtiment Grenelle
Le premier rapport annuel d'activité du Plan Bâtiment Grenelle présente les enjeux et le ... Lire la suite
24/02/2010 - Bilan de l'application de la nouvelle réglementation sur les des délais de paiement en 2009
Le rapport dresse le bilan des effets de la loi de modernisation de l'économie (LME, 4 août 2008) sur ... Lire la suite
23/02/2010 - Construire Eco
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Savoie a créé un site internet ... Lire la suite
11/02/2010 - Rappel de la réglementation environnementale des garages et carrosseries automobiles
Une note de veille réglementaire réalisée par la Chambre régionale des métiers ... Lire la suite
19/01/2010 - Rapport sur les évaluations de la future réglementation thermique 2012
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a publié un ... Lire la suite
23/11/2009 - Obligation d'accessibilité aux ERP d'ici 2015 : un marché à prendre pour les artisans du bâtiment, des obligations pour ceux du commerce de proximité
L'obligation d'accès de toute personne handicapée aux établissements recevant du public d'ici ... Lire la suite