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2126 résultats pour la recherche "Questions européennes"
13/01/2023 - Union européenne : activation d'un mécanisme temporaire pour plafonner les prix du gaz [Règlement]
Un règlement européen établissant un mécanisme de correction du marché afin de ... Lire la suite
13/01/2023 - Alsace : salon Dynamik, du 13 au 15 janvier
Organisé par la Communauté de Communes Mossig et Vignoble, avec le soutien de la ville de ... Lire la suite
12/01/2023 - Dioxyde de titane : reconduction de l'interdiction dans les denrées alimentaires [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 27 décembre, reconduit pour 2023 la mesure de suspension ... Lire la suite
22/12/2022 - Deux-Sèvres : les Mardis de la Création [Réunion d'information]
La Chambre de métiers et de l’artisanat des Deux-Sèvres propose aux porteurs de projets de ... Lire la suite
21/12/2022 - Juridiction unifiée du brevet (JUB)
La Juridiction unifiée du brevet (JUB), qui a pour objectif d'harmoniser le droit des brevets dans l'Union ... Lire la suite
20/12/2022 - Portrait statistique des entreprises en France en 2020 [Insee Références]
La nouvelle édition de l'étude Les entreprises en France fournit une vue d'ensemble du système ... Lire la suite
16/12/2022 - Union européenne : réduction des déchets d'emballages [Pacte vert pour l'Europe]
Le 30 novembre, la Commission européenne a proposé de nouvelles règles à ... Lire la suite
15/12/2022 - Résultats 2022 de l'enquête SAFE sur l'accès au financement des PME européennes
L'enquête sur l'accès au financement des PME européennes (SAFE) a été mise en ... Lire la suite
15/12/2022 - Erasmus+ : appel à propositions 2023 [AAP]
L'appel à propositions 2023 pour le programme Erasmus+ est paru au Journal officiel de l'Union ... Lire la suite
15/12/2022 - Ain : accompagnement santé des bénéficiaires du RSA [AAP FSE+]
Un appel à projets est lancé par le Département de l'Ain, dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite