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2098 résultats pour la recherche "Questions européennes"
28/10/2022 - Union européenne : conventions collectives pour les travailleurs indépendants sans salariés [Lignes directrices]
La Commission européenne a adopté, le 29 septembre, ses lignes directrices relatives à ... Lire la suite
26/10/2022 - Union européenne : refonte de la législation relative aux matériaux en contact avec les denrées alimentaires [Consultation]
La Commission européenne a lancé le 5 octobre une consultation auprès des opérateurs ... Lire la suite
25/10/2022 - Ain : amélioration des parcours d'insertion [AAP FSE]
Un appel à projets a été lancé le 20 octobre par le Département de l'Ain, dans ... Lire la suite
24/10/2022 - Union européenne : l'incertitude est grande et le risque de récession pour les PME s'accroît [Baromètre SMEunited]
Le dernier Baromètre européen de l'artisanat et des PME, réalisé par SMEunited à ... Lire la suite
21/10/2022 - Union européenne : ambition et leviers pour une autonomie stratégique dans le domaine économique [Avis CESE]
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté le 27 septembre un avis relatif ... Lire la suite
20/10/2022 - Domotique et seniors
Elaborée sur la base des résultats du projet européen ACTIVAGE [*], une contribution ... Lire la suite
20/10/2022 - Boulangerie : problématiques de la durée d'ouverture
La fermeture hebdomadaire de l'ensemble des établissements d'une même profession (quelque soit la ... Lire la suite
19/10/2022 - Agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits/denrées d'origine animale [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément sanitaire ... Lire la suite
19/10/2022 - Rapport annuel sur l'état de la France 2022 [CESE]
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté son rapport annuel sur l'état ... Lire la suite
19/10/2022 - Grand Est : sécurisation des parcours en alternance et lutte contre le décrochage des apprentis [AAP FSE]
Un appel à projets a été lancé par la DREETS Grand Est, dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite