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1192 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
18/04/2022 - PACA : CPER 2021-2027
Le nouveau contrat de Plan État Région (CPER) 2021-2027 de la région Provence-Alpes-Côte ... Lire la suite
06/04/2022 - Interdiction de l'utilisation sur le domaine public en extérieur de systèmes de chauffage ou de climatisation [Décret]
Un décret concernant l'interdiction de l'utilisation sur le domaine public en extérieur de ... Lire la suite
04/04/2022 - Soutien du commerce en zone rurale [Rapport d'information Sénat]
Le 15 mars 2022, les sénateurs Bruno Belin et Serge Babary ont présenté leur rapport sur le ... Lire la suite
01/04/2022 - Nouvelle-Aquitaine : CPER 2021-2027
Les 21 et 22 mars 2022, les élus de la Région Nouvelle-Aquitaine, réunis en séance ... Lire la suite
31/03/2022 - NOUVEAU : Suivez l'actualité liée à la crise ukrainienne !
Le service Veille Artisanat de CMA France propose une nouvelle rubrique consacrée à la crise ... Lire la suite
31/03/2022 - Métallurgie : mise en place d'un plan de réduction des tensions de recrutement
Un plan de réduction des tensions de recrutement dans le secteur de la métallurgie a ... Lire la suite
29/03/2022 - Evaluation de l'alimentation saine et durable pour tous [Rapport d'information Assemblée nationale]
Le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée ... Lire la suite
23/03/2022 - Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels
Le 14 mars, le secrétaire d'État chargé des Retraites et de la Santé au Travail a ... Lire la suite
21/03/2022 - Service dématérialisé de l'apprentissage dans le secteur privé et le secteur public industriel et commercial [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 18 mars, "prévoit les modalités relatives à la ... Lire la suite
16/03/2022 - Plan de réduction des tensions de recrutement : mise en oeuvre dans les territoires
Le 17 février, les sous-préfets et les acteurs territoriaux de l’emploi étaient ... Lire la suite