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1130 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
14/12/2022 - Visions de l'alimentation en France à l'horizon 2050 [Cired]
Présentée début octobre lors d'une conférence organisée par le Cired dans ... Lire la suite
12/12/2022 - BTP, commerce et ESS : EDEC et transition écologique [Working paper, Céreq]
Le projet de recherche C>Terre est conduit par le Céreq et est soutenu par un financement du PIC (Plan ... Lire la suite
12/12/2022 - Dispositifs partenariaux d’aménagement du territoire entre l’État et les collectivités [Point d'étape]
Lors du conseil des ministres du 23 novembre, un point d’étape sur les dispositifs partenariaux ... Lire la suite
06/12/2022 - [Covid-19] Travail frontalier et transfrontalier en télétravail : prorogation de la période transitoire en matière de sécurité sociale
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, un accord amiable avec les Etats membres de l'Union ... Lire la suite
02/12/2022 - Planification écologique : avancée des chantiers
Lors du Conseil des ministres du 10 novembre, la Première ministre a présenté une ... Lire la suite
30/11/2022 - Action coeur de ville : lancement de la phase 2 du programme [ACV2 2022-2026]
La phase 2 du programme Action coeur de ville a été lancée le 21 novembre par Christophe ... Lire la suite
29/11/2022 - Expérimentation du dispositif "Oui Pub" [Décrets]
Deux décrets modifiant le décret du 2 mai 2022 relatif à l'expérimentation d'un ... Lire la suite
21/11/2022 - Artisanat du bâtiment : hausse des prix et difficultés d'approvisionnement en octobre [Enquête CAPEB/Xerfi]
La CAPEB a mené une étude auprès de 1 700 entreprises artisanales du bâtiment, en ... Lire la suite
18/11/2022 - Entrepreneur individuel : modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 18 novembre, modifie les modalités de publicité du ... Lire la suite
16/11/2022 - Conseil national de la refondation - CNR
Lancé le 8 septembre 2022 par le président de la République, le Conseil national de la ... Lire la suite