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1175 résultats pour la recherche "Politiques publiques"
17/07/2017 - Grand Est : Taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat [Instruction fiscale]
Une instruction fiscale apporte des aménagements à la taxe pour frais de chambres de métiers ... Lire la suite
06/07/2017 - Déchets : mise en place du "Tri 5 Flux"
L'Ademe encourage tous les producteurs et détenteurs de déchets (entreprises, commerces, ... Lire la suite
21/06/2017 - Les politiques d'aménagement du territoire : rapport d'information au Sénat
Les sénateurs Hervé Maurey et Louis-Jean de Nicolaÿ ont présenté le 1er juin, au ... Lire la suite
19/06/2017 - Apport des associations d'écoconstruction au verdissement du secteur du bâtiment
Le Céreq a étudié, dans le cadre d'une commande du Commissariat général au ... Lire la suite
14/06/2017 - 3èmes Assises de l'économie circulaire, du 27 au 28 juin à Paris
Organisées par l'Ademe, les 3èmes Assises de l'économie circulaire se tiendront les 27 et 28 ... Lire la suite
01/06/2017 - Lancement de l'application " Veille ISM " : suivez l'actualité et les enjeux de l'artisanat et du commerce de proximité
L'Institut Supérieur des Métiers lance une application gratuite pour smartphones et tablettes qui ... Lire la suite
25/05/2017 - Baromètre des TPE IFOP-Fiducial : résultats au 2ème trimestre 2017
Interrogés dans le cadre du 66ème baromètre de conjoncture des TPE, les chefs d'entreprise se ... Lire la suite
23/05/2017 - Impact des aides à l'innovation sur l'export [Thèse]
Une thèse de doctorat en économie et finances, soutenue en avril 2017 par Michael Liabot, vise ... Lire la suite
15/05/2017 - Déposer une marque hors de France : note méthodologique de l'APIE
L'Agence du patrimoine immatériel de l'Etat (Apie) a publié une note méthodologique à ... Lire la suite
12/05/2017 - Actions publiques en faveur de la mixité des métiers : rapport d'évaluation IGAS / IGAENR
L'Inspection générale des affaires sociales (Igas) et l'Inspection générale de ... Lire la suite