Rechercher
1060 résultats pour la recherche "Politiques publiques"
18/12/2015 - Circuits courts et de proximité : rapport du CESER Basse-Normandie
Le CESER de Basse-Normandie a présenté lors de la séance plénière du 2 novembre ... Lire la suite
10/12/2015 - COP21 : lancement de l'Alliance globale des Bâtiments et de la Construction (Global ABC)
L'Alliance globale des Bâtiments et de la Construction (Global ABC) a été lancée, le 3 ... Lire la suite
02/12/2015 - PLF 2016 : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage - Sénat
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2016 au Sénat, les crédits relevant de la ... Lire la suite
30/11/2015 - Projet de loi relatif aux réseaux des CCI et des CMA: dossier législatif
Le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de ... Lire la suite
30/11/2015 - Caractéristiques et évolutions de l'artisanat : le regard des chercheurs
L'artisanat, fréquemment associé aux savoir-faire traditionnels, est également ... Lire la suite
26/11/2015 - Réseaux des CCI et des CMA : Projet de loi et ordonnance en Conseil des Ministres
A l'occasion du Conseil des ministres du 25 novembre, le ministre de l'économie, de l'industrie et du ... Lire la suite
18/11/2015 - Union européenne : 71 % des entreprises créées en 2012 n'avaient aucun salarié
Eurostat publie, à l'occasion de la Semaine européenne des PME 2015, des données sur les ... Lire la suite
12/11/2015 - Promotion du dynamisme économique des espaces ruraux : les préconisations du CESE
Le Conseil économique, social et environnemental a adopté le 28 octobre 2015 un avis et un rapport ... Lire la suite
05/11/2015 - Tarifs des courses de taxi [arrêté]
Un arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi est paru au Journal Officiel du 5 novembre ... Lire la suite
03/11/2015 - PLF 2016 : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2016 à l'Assemblée Nationale, le compte ... Lire la suite