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1060 résultats pour la recherche "Politiques publiques"
04/09/2017 - Formation des conducteurs de taxis et VTC [Arrêtés]
Plusieurs textes réglementaires relatifs aux activités de transport public particulier de personnes, ... Lire la suite
04/09/2017 - Analyse des difficultés de recrutement des entreprises [Rapport France Stratégie ]
Le groupe de travail du Réseau Emplois Compétences de France Stratégie analyse les ... Lire la suite
03/08/2017 - Grand plan d'investissement [Conseil des ministres]
Une communication relative au grand plan d'investissement a été effectuée par le Premier ... Lire la suite
03/08/2017 - Union européenne : politiques en faveur des PME [Avis du CESE]
Le Comité économique et social européen (CESE) a adopté, le 6 juillet, l'avis ... Lire la suite
02/08/2017 - Corse : mobilisation des entreprises du paysage contre le travail illégal
L'Union nationale des entreprises du paysage (Unep) en Méditerranée et les caisses de la MSA de Corse ... Lire la suite
17/07/2017 - Grand Est : Taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat [Instruction fiscale]
Une instruction fiscale apporte des aménagements à la taxe pour frais de chambres de métiers ... Lire la suite
06/07/2017 - Déchets : mise en place du "Tri 5 Flux"
L'Ademe encourage tous les producteurs et détenteurs de déchets (entreprises, commerces, ... Lire la suite
21/06/2017 - Les politiques d'aménagement du territoire : rapport d'information au Sénat
Les sénateurs Hervé Maurey et Louis-Jean de Nicolaÿ ont présenté le 1er juin, au ... Lire la suite
19/06/2017 - Apport des associations d'écoconstruction au verdissement du secteur du bâtiment
Le Céreq a étudié, dans le cadre d'une commande du Commissariat général au ... Lire la suite
14/06/2017 - 3èmes Assises de l'économie circulaire, du 27 au 28 juin à Paris
Organisées par l'Ademe, les 3èmes Assises de l'économie circulaire se tiendront les 27 et 28 ... Lire la suite