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1152 résultats pour la recherche "Politiques publiques"
23/05/2024 - Vosges : fiscalité de la transmission-cession-reprise d'entreprise [Les Conf's Pacte Transmission-reprise]
Dans le cadre du Pacte Transmission Reprise, la Chambre de métiers et de l'artisanat Grand Est - Vosges et ... Lire la suite
14/05/2024 - ZAN : état des lieux de l'application de la loi du 20 juillet 2023 [Rapport Assemblée nationale]
Un rapport d'information de la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, ... Lire la suite
13/05/2024 - Seine-et-Marne : label Artisan du Tourisme [Appel à candidatures 2025]
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne et Seine-et-Marne Attractivité ont ... Lire la suite
13/05/2024 - Référentiel National des Bâtiments - RNB
Le Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires, l'Institut ... Lire la suite
07/05/2024 - Fabriques de territoire : recherche évaluative de l'AMI
Une évaluation, réalisée par l'Agence Phare, commanditée par l'Agence nationale de la ... Lire la suite
02/05/2024 - Saint-Martin : promouvoir un parcours d'éducation ou de formation inclusive et de qualité [AAP FSE+]
La Collectivité de Saint-Martin a lancé deux appels à projets FSE+ du programme national ... Lire la suite
26/04/2024 - Baisse du nombre de projets de recrutement en 2024 [Enquête BMO 2024]
L'enquête BMO 2024 (*) apporte des éléments chiffrés sur les établissements qui ... Lire la suite
26/04/2024 - JOP 2024 : élargissement de l'ouverture des commerces le dimanche à Paris
La dérogation temporaire au repos dominical, initialement prévue pour 15 arrondissements parisiens ... Lire la suite
25/04/2024 - Plan d'action Simplification
Le ministre de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Bruno Le ... Lire la suite
22/04/2024 - Pompes à chaleur - PAC : plan d'action du Gouvernement
Un plan d'action pour produire en France un million de pompes à chaleur dès 2027 a été ... Lire la suite