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1082 résultats pour la recherche "Politiques publiques"
09/10/2023 - VE et VHR : habitudes de mobilité et de recharge des conducteurs [Sondage BVA pour Enedis]
Enedis a mené, pour la 4ème année consécutive, une étude avec l'institut BVA sur ... Lire la suite
03/10/2023 - Jura : les tensions sur l'emploi dans les filières de production [Rapport Cour des comptes]
A partir d'une enquête menée auprès d'un échantillon d'entreprises de 5 filières ... Lire la suite
25/09/2023 - Cadre normatif du ZAN [Note juridique Intercommunalités de France]
Suite à la promulgation de la loi dite "ZAN", et dans l'attente de plusieurs décrets mis en ... Lire la suite
21/09/2023 - Politiques et instruments d'action pour soutenir la formation dans les petites entreprises européennes [Note Cedefop]
La note du Cedefop fait le point sur les politiques et les instruments d'action mis en place dans certains pays de ... Lire la suite
19/09/2023 - Contrats d'électricité : concertation avec les fournisseurs
Le 8 septembre, la ministre de la Transition énergétique a réuni les associations de ... Lire la suite
12/09/2023 - Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage [Référentiel, version du 8 septembre 2023]
A la suite de la publication au Journal officiel du décret n°2023-858 du 6 septembre 2023, France ... Lire la suite
05/09/2023 - Pays de la Loire : matériaux biosourcés dans la maîtrise d'ouvrage publique
Le Cerema Ouest et la DREAL Pays de la Loire ont organisé une conférence technique territoriale, le ... Lire la suite
01/09/2023 - Plan France Ruralités : installation du conseil scientifique
Lors d'un déplacement en Charente-Maritime, le 29 août, la ministre ... Lire la suite
31/08/2023 - Facturation électronique entre entreprises [Dossier - Cedef]
Le Centre de documentation Economie Finance (Cedef) du ministère de l'Economie, des Finances et de la ... Lire la suite
29/08/2023 - Haute-Garonne : économie circulaire dans le BTP [Life Waste2Build]
Toulouse Métropole a remporté en mai 2021 l'appel à projets européen du programme Life ... Lire la suite