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1080 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
21/08/2015 - Analyse des politiques d'entrepreneuriat inclusif en Europe
L'OCDE a publié en juillet 2015 une étude sur les politiques d'entrepreneuriat inclusif en Europe. Il ... Lire la suite
20/08/2015 - Gestion des déchets de pneumatiques [décret]
Un décret modifiant la réglementation relative à la gestion des déchets de pneumatiques ... Lire la suite
04/08/2015 - L'ISM dans la presse et sur internet - Juillet 2015
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
30/07/2015 - Bourgogne : une enquête auprès des professionnels du bâtiment durable
Afin de renforcer la politique régionale en faveur de la filière du bâtiment, Bourgogne ... Lire la suite
21/07/2015 - Simplifier les règles de la construction et développer l’innovation : priorité du plan d'actions pour la relance de la construction du Gouvernement
Un plan d'actions pour la relance de la construction a été présenté au cours du Conseil ... Lire la suite
17/07/2015 - La DGCCRF fait le point sur la réglementation relative au bronzage en institut de beauté
La DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des ... Lire la suite
15/07/2015 - Poissonneries artisanales : enquête sur les attentes des consommateurs en matière d'étiquetage
L'Union nationale de la poissonnerie française - UNPF a mené entre le 1er et le 30 mars 2015 une ... Lire la suite
08/07/2015 - Remise du rapport de Fanny Dombre-Coste sur la transmission d'entreprises à Martine Pinville et Emmanuel Macron
Fanny DOMBRE-COSTE, députée de l’Hérault, a remis son rapport sur la transmission ... Lire la suite
06/07/2015 - Qualification artisanale et répertoire des métiers [décret]
Un décret relatif à la qualité d'artisan et au répertoire des métiers, modifiant ... Lire la suite
01/07/2015 - Bourgogne : avis et rapport du CESER sur la politique régionale de l'innovation
Un rapport du Conseil économique, social et environnemental régional de Bourgogne fait un état ... Lire la suite