Rechercher
1098 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
21/04/2022 - Programmes européens 2021-2027 : Autorité nationale des programmes de coopération territoriale européenne, comités national et régional Etat-régions [Décrets]
Un décret relatif à l’autorité nationale pour les programmes de coopération ... Lire la suite
19/04/2022 - France métropolitaine : RE 2020, bureaux et bâtiments d'enseignement primaire et secondaires [Arrêté]
Paru au Journal officiel du 14 avril, un arrêté "complète certaines exigences de moyens, ainsi ... Lire la suite
15/04/2022 - [Ukraine] Union européenne : action de cohésion pour les réfugiés en Europe - CARE [Règlement]
La Commission européenne a publié le 8 avril 2022 un règlement destiné à ... Lire la suite
05/04/2022 - Lot : extraction de lauzes calcaires en micro-carrières [Guide technique]
Le Parc naturel régional des Causses du Quercy, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot et ... Lire la suite
04/04/2022 - Soutien du commerce en zone rurale [Rapport d'information Sénat]
Le 15 mars 2022, les sénateurs Bruno Belin et Serge Babary ont présenté leur rapport sur le ... Lire la suite
01/04/2022 - Hauts-de-France : création d'entreprise [AAP]
La DREETS Hauts-de-France lance 2 appels à projets pour la création d’entreprises dans les ... Lire la suite
29/03/2022 - PFUE : transition écologique dans le bâtiment [Déclaration commune]
Dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE), la ministre ... Lire la suite
28/03/2022 - Baromètre Emploi & Handicap
Le ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion annonce la lancement du Baromètre Emploi & ... Lire la suite
11/03/2022 - Transport sanitaire [Rapport d'information Assemblée Nationale]
Le rapport, déposé par la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, en ... Lire la suite
07/03/2022 - Créer une entreprise de petits travaux de bricolage, "homme toutes mains" [Dossier Projecteurs Bpifrance Création]
Bpifrance Création vient de publier un dossier Projecteurs consacré à la création d'une ... Lire la suite