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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
27/04/2022 - 51ème Congrès international d'esthétique & spa, du 14 au 16 mai à Paris
Le 51ème Congrès international d'esthétique et spa aura lieu du 14 au 16 mai 2022 à la ... Lire la suite
26/04/2022 - PPE : programmations pluriannuelles de l’énergie [Dossier]
Un dossier en ligne sur le site des ministères de la Transition écologique et de la Cohésion ... Lire la suite
25/04/2022 - FEAMPA, FEDER, FSE+, FTJ : règles nationales d'éligibilité des dépenses cofinancées pour 2021-2027 [Décret]
Un décret fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes ... Lire la suite
25/04/2022 - Créer une entreprise de menuiserie [Dossier Projecteurs Bpifrance Création]
Bpifrance Création a publié un dossier Projecteurs consacré à la création d'une ... Lire la suite
21/04/2022 - Programmes européens 2021-2027 : Autorité nationale des programmes de coopération territoriale européenne, comités national et régional Etat-régions [Décrets]
Un décret relatif à l’autorité nationale pour les programmes de coopération ... Lire la suite
19/04/2022 - France métropolitaine : RE 2020, bureaux et bâtiments d'enseignement primaire et secondaires [Arrêté]
Paru au Journal officiel du 14 avril, un arrêté "complète certaines exigences de moyens, ainsi ... Lire la suite
15/04/2022 - [Ukraine] Union européenne : action de cohésion pour les réfugiés en Europe - CARE [Règlement]
La Commission européenne a publié le 8 avril 2022 un règlement destiné à ... Lire la suite
05/04/2022 - Lot : extraction de lauzes calcaires en micro-carrières [Guide technique]
Le Parc naturel régional des Causses du Quercy, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot et ... Lire la suite
04/04/2022 - Soutien du commerce en zone rurale [Rapport d'information Sénat]
Le 15 mars 2022, les sénateurs Bruno Belin et Serge Babary ont présenté leur rapport sur le ... Lire la suite
01/04/2022 - Hauts-de-France : création d'entreprise [AAP]
La DREETS Hauts-de-France lance 2 appels à projets pour la création d’entreprises dans les ... Lire la suite