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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
09/06/2022 - Puy-de-Dôme : développement des métiers de l'artisanat [Convention CMA-Clermont Auvergne Métropole]
Le 1er juin 2022, la Chambre de métiers et de l'artisanat du Puy-de-Dôme et Clermont Auvergne ... Lire la suite
02/06/2022 - Attributions du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique [Décret]
Le décret d’attribution du ministre de l’économie, des finances et de la ... Lire la suite
25/05/2022 - Révision des politiques publiques et des techniques assurantielles [Avis CESE]
Face à l'accroissement des vulnérabilités notamment au plan sanitaire, climatique et cyber, le ... Lire la suite
24/05/2022 - Créer une entreprise de travaux d'électricité [Dossier Projecteurs Bpifrance Création]
Bpifrance Création a publié un dossier Projecteurs consacré à la création ... Lire la suite
23/05/2022 - 14 recommandations en faveur des ZRR [Rapport]
Les députés et les sénateurs chargés par le Premier ministre Jean Castex d’une ... Lire la suite
20/05/2022 - Contrôles officiels en boucherie
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne et le Service Sécurité Sanitaire ... Lire la suite
19/05/2022 - Perception et utilisation des scores [Appinio pour LSA]
Les résultats d'un sondage Appinio pour LSA, portant sur la perception et l'utilisation par les ... Lire la suite
12/05/2022 - Vente de denrées alimentaires en vrac [DGCCRF]
En 2020, la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la ... Lire la suite
12/05/2022 - Développement de la filière de la construction et de la rénovation dite passive
La construction et la rénovation de bâtiment sont soumises à une réglementation ... Lire la suite
28/04/2022 - Fonds européens de la politique de cohésion, de la pêche et des affaires maritimes, et des migrations et des affaires intérieures 2021-2027 [Décret]
Le décret relatif à la mise en œuvre des programmes européens de la politique de ... Lire la suite