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1015 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
05/04/2022 - Lot : extraction de lauzes calcaires en micro-carrières [Guide technique]
Le Parc naturel régional des Causses du Quercy, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot et ... Lire la suite
04/04/2022 - Soutien du commerce en zone rurale [Rapport d'information Sénat]
Le 15 mars 2022, les sénateurs Bruno Belin et Serge Babary ont présenté leur rapport sur le ... Lire la suite
01/04/2022 - Hauts-de-France : création d'entreprise [AAP]
La DREETS Hauts-de-France lance 2 appels à projets pour la création d’entreprises dans les ... Lire la suite
29/03/2022 - PFUE : transition écologique dans le bâtiment [Déclaration commune]
Dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE), la ministre ... Lire la suite
28/03/2022 - Baromètre Emploi & Handicap
Le ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion annonce la lancement du Baromètre Emploi & ... Lire la suite
11/03/2022 - Transport sanitaire [Rapport d'information Assemblée Nationale]
Le rapport, déposé par la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, en ... Lire la suite
07/03/2022 - Créer une entreprise de petits travaux de bricolage, "homme toutes mains" [Dossier Projecteurs Bpifrance Création]
Bpifrance Création vient de publier un dossier Projecteurs consacré à la création d'une ... Lire la suite
04/03/2022 - [Covid-19] Normandie : impacts de la crise sanitaire sur les entreprises artisanales [Enquête post-covid, 3ème vague]
Dans le cadre de son appel à projet DRACCARE 3 (Développement Régional d'ACtions Collectives ... Lire la suite
04/03/2022 - Présence de cadmium dans le cacao
Le règlement européen n°288/2014 en date du 12 mai 2014 imposait au 1er janvier 2019 de nouvelles ... Lire la suite
01/03/2022 - Normandie : hygiène des produits, des locaux dans les métiers de l’alimentaire [Rencontres techniques]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Normandie organise des rencontres techniques pour les artisans ... Lire la suite