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1098 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
24/08/2023 - Prépa-apprentissage : bilan du dispositif [Dares]
Deux cabinets d'études, AMNYOS et ORSEU-ITINERE, ont réalisé une évaluation qualitative ... Lire la suite
21/08/2023 - 61 500 taxis et 40 000 VTC en 2021 [Rapport - Observatoire national des T3P]
Le rapport de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, institué en ... Lire la suite
17/08/2023 - Economie circulaire [Rapport d'information - Assemblée nationale]
La Commission des Affaires européennes de l’Assemblée nationale a rendu un rapport ... Lire la suite
11/08/2023 - 56 % des dirigeants de TPE optimistes concernant leur activité [Baromètre des TPE IFOP-Fiducial]
Le 72ème baromètre de conjoncture des TPE a interrogé un échantillon de 1 001 chefs ... Lire la suite
07/08/2023 - Contrôle technique des véhicules de moins de 3,5 tonnes [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et ... Lire la suite
13/07/2023 - ZFE-m : comité ministériel de la qualité de l'air en ville
Le 10 juillet, le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Christophe ... Lire la suite
13/07/2023 - Gaspillage alimentaire : 1/3 des Français jettent du pain au moins une fois par mois [OpinionWay pour Smartway]
Les résultats de la 3ème vague de l'enquête OpinionWay pour Smartway sur le gaspillage ... Lire la suite
07/07/2023 - Lancer son entreprise de cosmétiques [DGCCRF]
La DGCCRF - Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des ... Lire la suite
01/07/2023 - Filières à REP [Site ADEME]
L'Ademe propose un site dédié aux filières à Responsabilité Elargie du ... Lire la suite
29/06/2023 - Creuse : gestion des biodéchets des métiers de bouche [Atelier, 3 juillet]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Creuse organise le 3 juillet un atelier consacré ... Lire la suite