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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
08/09/2022 - Pays-de-la-Loire : développement durable [Webinaires Eco]
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Pays de la Loire, en partenariat avec l’ADEME et la ... Lire la suite
01/09/2022 - Bordeaux Métropole : feuille de route ESS 2022-2026
Bordeaux Métropole a acté lors du conseil métropolitain du 7 juillet 2022 sa feuille de route ... Lire la suite
31/08/2022 - Projets alimentaires territoriaux [Rapport]
Le sénateur Frédéric Marchand a été missionné en février 2022 par ... Lire la suite
22/08/2022 - Marseille : mise en place d'une ZFE au 1er septembre
La Ville de Marseille met en place, au 1er septembre, une Zone à Faibles Émissions (ZFE), un ... Lire la suite
22/08/2022 - Travaux d’accessibilité des commerces et locaux professionnels : arnaques [Enquête DGCCRF]
La DGCCRF a réalisé en 2019 une enquête dans la région francilienne [*], sur les ... Lire la suite
19/08/2022 - Bilan de la politique de la ville [Rapport d'information]
Un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques du Sénat dresse ... Lire la suite
11/08/2022 - Bâtiment : état des lieux du déploiement de l'innovation [Baromètre Le Moniteur/FFB]
Le baromètre 2022 Le Moniteur / FFB (*) dresse un état des lieux du déploiement de ... Lire la suite
02/08/2022 - Contrôle des règles de construction [Ordonnance]
Une ordonnance visant à renforcer le contrôle des règles de construction est parue au Journal ... Lire la suite
01/08/2022 - Ile-de-France : boulangers-pâtissiers du Grand Paris [Guide pratique 2022-2023]
Le Syndicat patronal des Boulangers du Grand Paris a édité son guide pratique 2022-2023, qui fournit ... Lire la suite
26/07/2022 - Val d'Oise : La France une chance, les artisans du Val d’Oise s’engagent [Charte pour l'égalité des chances]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Val d'Oise a signé, en partenariat avec la ... Lire la suite