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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
30/01/2024 - Entreprises du paysage : nouveaux enjeux [Enquête Xerfi Spécific pour VALHOR et l'Unep]
Dans le cadre de l'étude "Chiffres clés du paysage" menée par Xerfi Spécific pour ... Lire la suite
30/01/2024 - Maine-et-Loire : ateliers numériques, programmation 2024
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Maine-et-Loire organise des ateliers numériques en 2024 ... Lire la suite
24/01/2024 - Dioxyde de titane : reconduction en 2024 de l'interdiction dans les denrées alimentaires [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 31 décembre, reconduit pour 2024 la mesure de suspension ... Lire la suite
23/01/2024 - Union européenne : politique de promotion des produits agroalimentaires, AGRIP [AAP 2024]
La Commission européenne a adopté, le 17 novembre 2023, le programme de travail 2024 relatif à ... Lire la suite
11/01/2024 - Accessibilité : attestations de respect de la réglementation [Arrêté]
Un arrêté relatif aux attestations de respect de la réglementation d'accessibilité dans ... Lire la suite
09/01/2024 - Vente sur les marchés : nouveau règlement
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), la ... Lire la suite
05/01/2024 - Contrôle technique des véhicules légers, utilitaires légers et lourds [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal Officiel du 29 décembre, modifient certaines dispositions ... Lire la suite
05/01/2024 - Pays-de-la-Loire : politique de développement de l'usage du vélo
Dans le cadre de la politique régionale de développement des mobilités durables, la ... Lire la suite
20/12/2023 - En novembre 2023, 61 % des dirigeants de TPE de 1 à 2 salariés sont confiants pour leur entreprise [Enquête OpinionWay pour CCI France]
Selon les résultats de la grande consultation des entrepreneurs [*], 61 % des dirigeants de ... Lire la suite
20/12/2023 - Brasseries et micro-brasseries : taux important d'anomalies [DGCCRF]
La DGCCRF - Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des ... Lire la suite