Rechercher
1070 résultats pour la recherche "Forme juridique"
28/03/2014 - Edition 2014 des Chiffres clés de l'artisanat
L'édition 2014 des chiffres clés de l'artisanat, publiée par la DGCIS, présente une ... Lire la suite
26/03/2014 - Analyse des obstacles non financiers au développement de l'apprentissage
Un rapport, réalisé par les Inspections générales des affaires sociales (Igas), de ... Lire la suite
21/03/2014 - Rencontres de l'artisanat automobile : 2 et 3 mai 2014
La FNAA organise les 2 et 3 mai 2014 à La Rochelle les rencontres de l'artisanat automobile. 4 ... Lire la suite
21/03/2014 - RSI : Guide 2014 du créateur d'entreprise
Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise artisan, commerçant, ... Lire la suite
14/03/2014 - Prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives
L'ordonnance portant réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des ... Lire la suite
06/03/2014 - Mise en oeuvre du volet accessibilité de la loi du 11 février 2005
La concertation visant à redéfinir les modalités de mise en oeuvre du volet ... Lire la suite
05/03/2014 - Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage 2014
Le Sénat et l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) ... Lire la suite
04/03/2014 - L'artisanat français : 1 115 221 entreprises au 1er janvier 2012
L'édition 2014 des Tableaux de l'Economie Française fournit des statistiques sur différents ... Lire la suite
17/02/2014 - Accord national interprofessionnel sur la formation : les principales dispositions
Dans le cadre de la réforme de la formation professionnelle, un accord national interprofessionnel a ... Lire la suite
17/02/2014 - Nouvelle signature "Viandes de France"
Avec le soutien du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, les professionnels ... Lire la suite