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1112 résultats pour la recherche "Forme juridique"

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28/11/2018 -  Congrès UNAPL le 7 décembre à Paris

La 26è édition du congrès UNAPL (Union Nationale des Professions Libérales) aura lieu ... Lire la suite

23/11/2018 -  Projet CREBA pour la réhabilitation responsable du bâti ancien : colloque et présentation de la plate-forme le 29 novembre à Bordeaux

La plate-forme en ligne développée dans le cadre du projet CREBA [*] pour aider les maîtres ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

20/11/2018 -  Ile-de-France : cartographies sectorielles régionales

La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France présente sous forme de ... Lire la suite

16/11/2018 -  Lancement de la filière Silver Economie

Agnès Buzyn, Ministre des Solidarités et de la Santé a rassemblé le 22 octobre 2018 ... Lire la suite

16/11/2018 -  PLF 2019 : Financement national (...) de l'apprentissage [Sénat, Com. des Finances]

Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 au Sénat, les crédits ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance

15/11/2018 -  Brevet européen unitaire et juridiction unifiée du brevet [Projet de loi]

Le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2018-341 du 9 mai 2018 relative au brevet européen ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

14/11/2018 -  Erasmus+ : Action Clé 3 - Réseaux et partenariats d’établissements d’Enseignement et de Formation Professionnels [AAP]

Un appel à propositions dans le cadre d'Erasmus+, Action clé n° 3 : soutien à la ... Lire la suite

Dans la rubrique Formation continue

09/11/2018 -  Erasmus+ : appel à propositions 2019 [AAP]

L'appel à propositions 2019 pour le programme Erasmus+ est paru au Journal officiel de l'Union ... Lire la suite

Dans la rubrique Formation continue

09/11/2018 -  PLF 2019 : Mission Economie [Sénat, com.finances]

Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 au Sénat, les crédits ... Lire la suite

08/11/2018 -  Communication relative aux territoires [Conseil des ministres]

Une communication relative aux territoires a été présentée à l'occasion du ... Lire la suite