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1112 résultats pour la recherche "Forme juridique"
09/12/2025 - Gironde : comprendre la réforme de la facturation électronique [Webinaire, le 12 décembre]
La CMA Gironde, en partenariat avec Bordeaux Métropole, organise le 12 décembre un webinaire de ... Lire la suite
05/12/2025 - Les systèmes constructifs non industrialisés - SCNI [Fiches techniques FFB]
Les savoir-faire écosourcés, également appelés systèmes constructifs non ... Lire la suite
02/12/2025 - Création d'entreprise artisanale : + 11 % en 2024 [Baromètre ISM-MAAF]
Le Baromètre de l'artisanat, consacré à la création d'entreprise, montre, avec ... Lire la suite
28/11/2025 - Simplification du droit de l'urbanisme et du logement [Loi]
La loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement dite "loi Huwart" est parue au Journal ... Lire la suite
17/11/2025 - Pays-de-la-Loire : création-reprise d'entreprise [Guide pratique]
La CMA Pays-de-la-Loire met à disposition des porteurs de projet un livre blanc sur la création et ... Lire la suite
14/11/2025 - Saint-Pierre et Miquelon : gestion d'entreprise [Ateliers]
La CACIMA (Chambre d'agriculture, de Commerce, d'Industrie, de Métiers et de l'Artisanat) de Saint-Pierre et ... Lire la suite
14/11/2025 - Petites Villes de Demain : évaluation du programme [Rapport Sénat]
Le 15 octobre, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire du ... Lire la suite
07/11/2025 - Facturation électronique [Baromètre OpinionWay-CNOEC-ECMA]
La 6ème édition du Baromètre de la facturation électronique [*] réalisé ... Lire la suite
06/11/2025 - Normandie : reprise-transmission [Forum, le 17 novembre]
La CMA Normandie organise, le 17 novembre à Bayeux, un Forum Reprise-Transmission, à destination des ... Lire la suite
04/11/2025 - Occitanie : journée CFA Handi-Accueillant, le 19 novembre
Dans le cadre de la 29e Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées (SEEPH), la ... Lire la suite