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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
02/02/2012 - Yonne : salon des éco-matériaux
Pôléthic et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Bourgogne- Section Yonne ... Lire la suite
31/01/2012 - Contribution supplémentaire à l'apprentissage
Un décret relatif à la réduction du délai de la procédure contradictoire dans le ... Lire la suite
27/01/2012 - URMA Languedoc-Roussillon : nouvelles formations
Le projet de l'Université régionale des métiers et de l'artisanat (URMA) porté par la ... Lire la suite
27/01/2012 - 5 nouvelles décisions du PIA concernant les formations en alternance et l'hébergement des apprentis
Cinq nouveaux projets ont été retenus dans le cadre du programme d'investissements d'avenir (PIA) ... Lire la suite
27/01/2012 - Midi-Pyrénées : un appel à projets « Bâtiments économes de qualité environnementale en Midi-Pyrénées »
Un appel à projets « Bâtiments économes de qualité environnementale en ... Lire la suite
27/01/2012 - Pays de la Loire : accompagnement des entreprises de sérigraphie à la gestion des déchets dangereux
Dans le cadre du Plan Régional d'Elimination des Déchets Dangereux (PREDD) et en partenariat avec ... Lire la suite
27/01/2012 - Pays de la Loire : accompagnement des entreprises de mécanique automobile à la gestion des déchets dangereux
Dans le cadre du Plan Régional d'Elimination des Déchets Dangereux (PREDD) et en partenariat avec les ... Lire la suite
26/01/2012 - Vade-mecum relatif à la mise en œuvre des dispositifs publics d'intervention en faveur des entreprises
Une circulaire relative aux règles applicables aux dispositifs d'ingénierie financière a ... Lire la suite
25/01/2012 - Technologies des contenus numériques
Dans le cadre des Investissements d'avenir, un deuxième appel à projets de R&D sur les ... Lire la suite
20/01/2012 - Financement de la formation continue des TPE
Une question sur le financement de la formation continue des très petites entreprises a été ... Lire la suite