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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
12/07/2012 - MAPA - Elaboration d'un référentiel des métiers du design
Dans le cadre d'un marché à procédure adaptée, la Direction générale de ... Lire la suite
10/07/2012 - Convention ADEN France et DGCIS dans le cadre du programme Transition Numérique
L'Association pour le développement de l'économie numérique en France (ADEN France) et la ... Lire la suite
28/06/2012 - Recueil des meilleures idées des artisans de la filière viande
Suite aux rencontres réalisées dans le cadre du programme aquitain en faveur de la filière ... Lire la suite
22/06/2012 - Formation professionnelle de la construction en Europe : RE.FORM.E passe sous présidence française
CCCA-BTP, organisme spécialisé dans l'apprentissage, prend la présidence du Réseau pour ... Lire la suite
21/06/2012 - RSI : Guide 2012 du créateur d'entreprise
Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise artisan, commerçant, ... Lire la suite
20/06/2012 - Analyse des populations de PME innovantes
Une thèse de doctorat soutenue à Orléans cherche à apporter un éclairage nouveau ... Lire la suite
18/06/2012 - Réduction du taux de sel dans le pain
Dans le cadre du Programme National de l'Alimentation, la boulangerie française se mobilise pour ... Lire la suite
13/06/2012 - Les filières de matériaux bio-sourcés
Jean-Michel Grosselin, chargé de mission Filières vertes "Bâtiment à faible impact ... Lire la suite
11/06/2012 - Au 1er janvier 2012, 12 144 entreprises artisanales en Nouvelle-Calédonie
Au 1er janvier 2012, l'artisanat néo-calédonien compte 12 144 entreprises employant 5 758 ... Lire la suite
11/06/2012 - Isère : Concours des Millésimes 2013
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Isère organise le Concours des Millésimes 2013, ... Lire la suite