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3250 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
14/09/2009 - Hausse des déclarations d'effets indésirables des cosmétiques en 2008
L'afssaps (agence de sécurité sanitaire des produits de santé) a publié en juin 2009 ... Lire la suite
03/09/2009 - Grenelle 2 : le texte fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat
La loi relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement définit le cadre d'action, ... Lire la suite
02/09/2009 - La révision de la directive sur l’efficacité énergétique des bâtiments a été adoptée par le Parlement européen le 23 avril
Le texte doit encore être examiné et adopté par le Conseil de l'Union européenne. Le ... Lire la suite
09/07/2009 - La Somme compte 7 401 chefs d'entreprises artisanales
La chambre de métiers et de l'artisanat de la Somme comptabilise 7002 entreprises artisanales au 31/12/2008 ... Lire la suite
08/07/2009 - Les économies d'énergie et les bonnes pratiques environnementales en carrosserie
Dans le cadre d'un groupe de travail sur les économies d'énergie dans les cabines de peinture, le ... Lire la suite
30/06/2009 - Regards d'universitaires sur la crise économique
Mohamed BAYAD, Christophe SCHMITT et Bernard DELOBEL, trois universitaires-chercheurs du Réseau ... Lire la suite
18/06/2009 - Développer les serious games
Les entreprises sont à la recherche de nouvelles modalités de formation plus attractives. Au moyen ... Lire la suite
29/05/2009 - La Commission européenne réalise un guide des aides à l'innovation et la recherche
Ce guide a pour but d'aider les bénéficiaires potentiels des programmes européens à ... Lire la suite
13/05/2009 - Construire et rénover durable en Seine-Aval
Dans le cadre de l'Opération d'Intérêt National Seine-Aval, l'agence d'urbanisme et de ... Lire la suite
05/05/2009 - Surveillance des appareils de bronzage
La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes a ... Lire la suite