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3248 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
10/11/2009 - OSCAR – Organisation de la sécurité routière au chantier, à l’atelier et sur la route
Dans le cadre de la prévention des accidents du travail, le CTAI (Centre technique de l'artisanat de Colmar) ... Lire la suite
22/10/2009 - Modalités de création des périmètres d'usage de consommation exceptionnel
Dans le cadre de la loi du 10 août 2009 étendant le travail dominical, un décret paru au ... Lire la suite
20/10/2009 - Aisne Numérique, le blog de la promotion des TIC dans l'Aisne
Le Plan départemental Aisne Numérique mis en place par le Conseil Général de l'Aisne, ... Lire la suite
15/10/2009 - Evaluation financière du plan de relance
Selon un rapport fait par Mme Arlette Grosskost au nom de la Commission des finances, de l'économie ... Lire la suite
01/10/2009 - 5 379 entreprises dans l'Yonne au 1er janvier 2009 : statistiques par pays, cantons et communautés de communes
L'artisanat de l'Yonne compte 5 379 entreprises, âgées en moyenne de 10,1 ans. La Chambre de ... Lire la suite
29/09/2009 - Une brique de chanvre isolante
Dans le cadre d'un partenariat avec le pôle de compétitivité Agri-Mip, la coopérative ... Lire la suite
23/09/2009 - 7 salons labellisés « Haute Qualité Coiffure© »
7 salons de la région angevine ont été labellisés « Haute Qualité ... Lire la suite
14/09/2009 - Les opportunités d'emploi des esthéticiennes saisonnières
D'après Michèle Lamoureux, présidente de la CNAIB, l'intérim est peu répandu ... Lire la suite
14/09/2009 - Hausse des déclarations d'effets indésirables des cosmétiques en 2008
L'afssaps (agence de sécurité sanitaire des produits de santé) a publié en juin 2009 ... Lire la suite
03/09/2009 - Grenelle 2 : le texte fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat
La loi relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement définit le cadre d'action, ... Lire la suite