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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
31/01/2014 - Résultats de l'appel à projets FabLab Aide au développement des ateliers de fabrication numérique
14 dossiers ont été retenus dans le cadre de l'appel à projets "Aide au développement ... Lire la suite
30/01/2014 - Mission sur la transformation numérique de l'économie française
Dans le cadre de sa feuille de route pour le numérique, le Gouvernement a confié à Philippe ... Lire la suite
29/01/2014 - Développement du drive dans les commerces de proximité
L'important développement du drive dans la grande distribution fait des émules au sein du commerce de ... Lire la suite
24/01/2014 - Mise en place d'un groupe de travail dans le cadre du plan industriel "Objets connectés"
Les objets connectés figurent parmi les 34 priorités de politique industrielle de la France. Un ... Lire la suite
24/01/2014 - Fiches d'aide au repérage de produit cancérogène pour les travaux d'étanchéité dans le BTP
L'INRS - Institut national de recherche et de sécurité - publie des fiches d'aide au repérage ... Lire la suite
24/01/2014 - Fiches d'aide au repérage de produit cancérogène pour la déformation à chaud des métaux
L'INRS - Institut national de recherche et de sécurité - publie des fiches d'aide au repérage ... Lire la suite
24/01/2014 - Guide pratique du créateur d'entreprise
L'édition 2014 du guide pratique du créateur d'entreprise réalisé par l'Agence pour la ... Lire la suite
23/01/2014 - Convention de partenariat pour les quartiers prioritaires
Le ministère délégué à la Ville conduit depuis plusieurs mois un travail avec ... Lire la suite
23/01/2014 - Fiches d'aide au repérage de produit cancérogène dans la coiffure et l'esthétique
L'INRS - Institut national de recherche et de sécurité - publie des fiches d'aide au repérage ... Lire la suite
20/01/2014 - Horizon 2020 : règlements et décision
Les textes relatifs au programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) sont ... Lire la suite