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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
11/07/2014 - Plan Bâtiment Durable : conclusions du groupe de travail REFB
Le groupe de travail en charge, dans le cadre du Plan Bâtiment Durable, d'étudier la question de ... Lire la suite
10/07/2014 - Stabilisation de la trésorerie des entreprises artisanales drômoises au 1er trimestre 2014, dans un contexte difficile
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Drôme au 1er trimestre 2014, réalisée dans ... Lire la suite
09/07/2014 - Baisse de l'activité de l'artisanat de l'Ain au 1er trimestre 2014
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de l'Ain au 1er trimestre 2014, réalisée dans le cadre ... Lire la suite
08/07/2014 - Languedoc-Roussillon : Journées nationales sur l'énergie solaire
Dans le cadre de la 8ème édition de la Conférence Internationale DERBI, le pôle de ... Lire la suite
08/07/2014 - 55 % des artisans de la Savoie maintiennent leur activité au 1er trimestre 2014
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Savoie au 1er trimestre 2014, réalisée dans le ... Lire la suite
07/07/2014 - Indicateurs conjoncturels en baisse pour l'artisanat ligérien au 1er trimestre 2014
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Loire au 1er trimestre 2014, réalisée dans le ... Lire la suite
04/07/2014 - Lancement du programme Futurs immédiats
Le R3iLab a lancé, avec le soutien financier de la DGCIS, le programme Futurs immédiats, qui est une ... Lire la suite
02/07/2014 - BIM : adaptation des contrats de construction
Une note juridique du Moniteur fait le point sur l'adaptation des contrats de construction au BIM (Building ... Lire la suite
01/07/2014 - Mise en place de la commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation
Suite à la remise d'un rapport de l'OCDE sur le "système français de recherche et ... Lire la suite
30/06/2014 - Sondage TNS Sofres sur les Français et l'automobile
TNS Sofres a réalisé, pour le compte d'Aramis Auto, un sondage sur les Français et ... Lire la suite