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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
20/08/2014 - Rencontre technique du Pôle ATEN sur les "Approches marketing innovantes pour les petites entreprises" le 9 septembre 2014
Dans le cadre du projet Nouvelle Donne pour l'Innovation (NDI), le Pôle ATEN, pôle d'innovation pour ... Lire la suite
19/08/2014 - Meuse : un atelier sur les technologies innovantes le 25 septembre 2014
Dans le cadre du projet Innov'TPME 55, un atelier technologique est organisé le 25 septembre 2014 au CRITT ... Lire la suite
13/08/2014 - Appel à projets 2014 pour des études-actions sur l'emploi et la formation en Bretagne
Dans le cadre du Contrat de projet 2007/2014, l'Etat et la Région Bretagne lancent le second appel à ... Lire la suite
12/08/2014 - Ariège : anticiper sa transmission - reprise
Dans le cadre du plan "Entreprendre en Midi-Pyrénées", la Chambre de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
08/08/2014 - Semaine européenne des PME 2014
L'édition 2014 de la "Semaine européenne des PME", coordonnée par la Commission ... Lire la suite
05/08/2014 - Limousin : baromètre trimestriel du bâtiment durable - Juillet 2014
La CEL BTP (cellule économique du Limousin) publie le baromètre trimestriel du bâtiment ... Lire la suite
04/08/2014 - Simplification : publication d'une ordonnance relative au droit des sociétés
Une ordonnance relative au droit des sociétés, prise en application de la loi n° 2014-1 du 2 ... Lire la suite
04/08/2014 - Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte a ... Lire la suite
04/08/2014 - Lutte contre le gaspillage alimentaire : appel à projets
Dans le cadre du Pacte national de lutte contre le gaspillage alimentaire, le Ministère de l'Agriculture, de ... Lire la suite
31/07/2014 - Dans le Puy-de-Dôme, un programme de prévention des déchets en boulangerie
Le Syndicat de Bois de l'Aumône, en partenariat avec la Fédération des Boulangers, la Chambre ... Lire la suite