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3836 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
13/07/2015 - Limousin : appel à candidatures destiné aux PME de l'imprimerie
Dans le cadre de l'Action I. D. Durable (Imprimerie Développement Durable), l'Union Nationale des ... Lire la suite
06/07/2015 - Procédure d'attribution des contrats de revitalisation artisanale et commerciale [décret]
Un décret précisant les modalités d'attribution des contrats de revitalisation artisanale ... Lire la suite
06/07/2015 - Nouvelle-Calédonie : enquête sur le potentiel d'innovation des entreprises calédoniennes
L'ONUDI (Organisation des nations unies pour le développement industriel), dans le cadre du programme ... Lire la suite
03/07/2015 - Apprentissage : nouvelle campagne de communication
Depuis le 24 juin 2015, le Gouvernement a lancé une nouvelle campagne de communication en faveur de ... Lire la suite
30/06/2015 - Côtes d'Armor : lancement de l'action Local & Fait Maison
Dans le cadre du projet européen DEAL (Développement Économique par l'Alimentation Locale), ... Lire la suite
26/06/2015 - Programme EaSI : Plus de 500 millions d'euros de financement pour les entreprises sociales et les microentreprises européennes
Une nouvelle convention de mandat a été signée le 24 juin entre la Commission ... Lire la suite
24/06/2015 - Hauts-de-Seine : opération "éco-défis des commerçants et artisans"
Dans le cadre des Programmes Locaux de Prévention des Déchets des collectivités, la Chambre de ... Lire la suite
18/06/2015 - Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique
Créé par décret le 23 mars 2015, le Conseil supérieur de la construction et de ... Lire la suite
18/06/2015 - Haute-Saône : une journée accessibilité le 6 juillet
La Section Saône-et-Loire de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de région Bourgogne ... Lire la suite
12/06/2015 - Seine-Maritime : appel à compétences pour la fabrication des Trophées normands de l'innovation
Dans le cadre des 1ers Trophées normands de l'innovation "Y'a d'l'idée en Normandie !", la Chambre de ... Lire la suite