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3917 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
08/01/2016 - Poitou-Charentes : résultats de l'enquête de conjoncture réalisée au cours du 2nd semestre 2015
Au 2nd semestre 2015, la part des entreprises artisanales interrogées dans le cadre de l'enquête ... Lire la suite
08/01/2016 - Aquitaine : programme de soutien dédié à la filière automobile
La Région Aquitaine et la Chambre de métiers et de l'artisanat de région Aquitaine, dans le ... Lire la suite
07/01/2016 - Automobile et nouvelles mobilités : séminaire Pipame à Paris le 15 janvier
Dans le cadre de son cycle de séminaires "Les rendez-vous du Pipame", le Pôle interministériel ... Lire la suite
07/01/2016 - Picardie : Avis du CESER sur l'économie de proximité
Le CESER Picardie a adopté le 24 novembre 2015 un avis-rapport sur l'économie de proximité, ... Lire la suite
06/01/2016 - Filière mode et luxe : bilan et orientations
Lors de la réunion du comité stratégique de filière (CSF) Mode et Luxe du Conseil de ... Lire la suite
23/12/2015 - CAE / CIA / CIE Outre-Mer [Décrets n°2015-1722 /2015-1723]
Deux décrets relatifs à la suppression du contrat d'accès à l'emploi et du contrat ... Lire la suite
23/12/2015 - Bouches-du-Rhône : 38 060 établissements immatriculés au RM en 2014
Le baromètre Art'Ur réalisé dans le cadre d'un partenariat entre la Chambre de métiers ... Lire la suite
22/12/2015 - Accès aux professions : étude d'impact des réformes engagées dans 4 pays européens
La Commission européenne a fait réaliser en 2015 quatre études, qui analysent l'impact ... Lire la suite
21/12/2015 - Convention type de mise à disposition de services de l'Etat chargés des compétences transférées aux conseils régionaux [Décret]
Un décret relatif à la convention type de mise à disposition de services de l'Etat ... Lire la suite
21/12/2015 - Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes : livre blanc de l'artisanat
Dans le cadre de la mise en place de la nouvelle région ALPC, issue de la fusion des régions ... Lire la suite