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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
16/09/2014 - Atelier de sensibilisation au design dans le domaine agroalimentaire le 23 septembre 2014
Le Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, la Direction ... Lire la suite
16/09/2014 - Enquête BatiActu/Capeb sur les artisans et l'éco-conditionnalité
36 % des artisans adhérents de la Capeb ayant répondu à l'enquête BatiActu/Capeb ... Lire la suite
15/09/2014 - Majoration de l'aide accordée au titre du contrat de génération
Un décret, paru au Journal officiel du 14 septembre 2014, crée une majoration de l'aide ... Lire la suite
15/09/2014 - Plateforme d'évaluation des risques professionnels multimétiers dans l'alimentaire
Les artisans pâtissiers, chocolatiers, poissonniers, boulangers et charcutiers-traiteurs disposent ... Lire la suite
11/09/2014 - Journées professionnelles de la construction 2014
Les Journées professionnelles de la construction, organisées chaque année par la CAPEB, auront ... Lire la suite
08/09/2014 - Des mesures en faveur de la "République numérique" présentées en Conseil des ministres
Lors du Conseil des ministres du 3 septembre 2014, Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du ... Lire la suite
05/09/2014 - Programme MOVIDA : notes du Crédoc sur la consommation et les modes de vie durable
La Direction de la recherche et de l'innovation (DRI) du Commissariat général au développement ... Lire la suite
01/09/2014 - Répertoire numérique du geste artisanal de la CMA du Tarn-et-Garonne
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne a fait une première présentation ... Lire la suite
28/08/2014 - Contrat de professionnalisation : durée minimale de la formation et obligation de tutorat
Un décret, paru au Journal officiel du 27 août 2014, fixe la durée minimale de la formation ... Lire la suite
25/08/2014 - Atelier "Design for innovation : Transforming a Region", 9 octobre 2014
Dans le cadre des Open Days, qui se dérouleront du 6 au 9 octobre 2014 à Bruxelles, la Commission ... Lire la suite