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3715 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
18/02/2015 - Centre-Val de Loire : les femmes représentent moins de 30 % des créateurs
Dans le cadre du plan d'actions établi en 2014 par le ministère des Droits des femmes, l'Etat, le ... Lire la suite
18/02/2015 - L'ANSES publie de nouveaux outils pour la rédaction de guides de bonnes pratiques d'hygiène
L'Anses - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ... Lire la suite
11/02/2015 - 216 territoires à énergie positive (TEPOS)
Les 216 territoires à énergie positive (TEPOS) retenus dans le cadre de l'appel à projets pour ... Lire la suite
10/02/2015 - Futurs Immédiats : innovations textiles dans l'habitat et l'urbanisme
Le 15 janvier 2015, 33 industriels et experts se sont réunis dans le cadre des programmes Futurs ... Lire la suite
06/02/2015 - La Commission européenne propose de débloquer un milliard d'euros pour l'emploi des jeunes chômeurs
La Commission européenne a proposé le 4 février 2015 de rendre disponible dès cette ... Lire la suite
05/02/2015 - La prospective des métiers et des qualifications dans le cadre des politiques régionales de formation
Dans le cadre d'une convention entre le Céreq et France Stratégie, une étude a ... Lire la suite
30/01/2015 - Projet Nouvelle Donne pour l'Innovation : présentation du Kit de l'Innovateur le 17 février 2015 à Bruxelles
Dans le cadre du projet Nouvelle Donne pour l'Innovation, une présentation du Kit de l'Innovateur aura lieu ... Lire la suite
28/01/2015 - Fiche pratique sur le statut de SCOP
L'Avise a réalisé en partenariat avec la Confédération générale des Scop, ... Lire la suite
27/01/2015 - Le design, "levier majeur de compétitivité des entreprises" : la DGE fait le point
Le design constitue "un levier majeur de compétitivité des entreprises." La DGE lui consacre un ... Lire la suite
23/01/2015 - Mémento technique CTMP sur la traçabilité
Le Centre technique des métiers de la pâtisserie - CTMP, pôle d'innovation pour l'artisanat et ... Lire la suite