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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
07/10/2014 - Bourgogne : Partenariat CMAR / France 3 pour l'emploi, l'apprentissage et la reprise
Un partenariat a été mis en place entre la Chambre de métiers et de l'artisanat de ... Lire la suite
01/10/2014 - Impacts de l'impression 3D sur la propriété intellectuelle : un dossier de l'INPI
Un dossier de l'INPI sur l'impression 3D présente l'évolution de cette technologie et l'extension de ... Lire la suite
01/10/2014 - Colloque "Terre Textile®" (Paris, 9 octobre 2014)
Le Colloque "Terre Textile®" est organisé le 9 octobre 2014 à Paris dans le cadre du CNIS (Cercle ... Lire la suite
30/09/2014 - Accessibilité : publication de l'ordonnance au Journal Officiel
Une ordonnance relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des ... Lire la suite
30/09/2014 - Limousin : intégrer une démarche de progrès dans l'artisanat alimentaire
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du Limousin a lancé, dans le cadre de son ... Lire la suite
29/09/2014 - L'activité des entreprises artisanales iséroises se stabilise au 2ème trimestre 2014
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de l'Isère au 2ème trimestre 2014, ... Lire la suite
26/09/2014 - Stabilisation de la situation économique de l'artisanat en Haute-Savoie au 2ème trimestre 2014
L'enquête de conjoncture de l'artisanat haut-savoyard au 2ème trimestre 2014, réalisée ... Lire la suite
25/09/2014 - Drôme : le dispositif Dorémi pour réaliser des rénovations thermiques
Le dispositif opérationnel de rénovation énergétique des maisons individuelles ... Lire la suite
25/09/2014 - Centre : bilan 2013 de la formation initiale et de la formation continue dans l'artisanat
L'Observatoire des métiers et de l'artisanat de la Chambre régionale des métiers et de ... Lire la suite
25/09/2014 - Reprise de l'activité de l'artisanat de l'Ain au 2ème trimestre 2014
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de l'Ain au 2ème trimestre 2014, réalisée dans ... Lire la suite