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3660 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
25/02/2015 - La situation de l'activité dans l'artisanat rhônalpin s'améliore légèrement au 4ème trimestre 2014
L'enquête de conjoncture de l'artisanat rhônalpin au 4ème trimestre 2014, réalisée ... Lire la suite
24/02/2015 - Données statistiques sur l'emploi et les revenus des indépendants
L'INSEE publie des données statistiques sur l'emploi, les revenus et le patrimoine des indépendants ... Lire la suite
20/02/2015 - Prospective : "Penser autrement les modes de vie à horizon 2030"
Conduit par la Mission Prospective du Commissariat Général au développement Durable (CGDD) ... Lire la suite
19/02/2015 - Seine-Maritime : des apprentis participent au projet européen transfrontalier "Nouvelles technologies de l'apprentissage"
Dans le cadre du projet européen transfrontalier "Nouvelles technologies de l'apprentissage", 7 apprentis du ... Lire la suite
19/02/2015 - L'innovation dans les TPE/PME industrielles du bâtiment
Une "Journée des TPE et PME innovantes dans les territoires", a été organisée par le ... Lire la suite
18/02/2015 - Centre-Val de Loire : les femmes représentent moins de 30 % des créateurs
Dans le cadre du plan d'actions établi en 2014 par le ministère des Droits des femmes, l'Etat, le ... Lire la suite
18/02/2015 - L'ANSES publie de nouveaux outils pour la rédaction de guides de bonnes pratiques d'hygiène
L'Anses - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ... Lire la suite
11/02/2015 - 216 territoires à énergie positive (TEPOS)
Les 216 territoires à énergie positive (TEPOS) retenus dans le cadre de l'appel à projets pour ... Lire la suite
10/02/2015 - Futurs Immédiats : innovations textiles dans l'habitat et l'urbanisme
Le 15 janvier 2015, 33 industriels et experts se sont réunis dans le cadre des programmes Futurs ... Lire la suite
06/02/2015 - La Commission européenne propose de débloquer un milliard d'euros pour l'emploi des jeunes chômeurs
La Commission européenne a proposé le 4 février 2015 de rendre disponible dès cette ... Lire la suite