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Actualités
20/01/2026 - Grenoble Alpes : Accélérer la transformation de l'industrie [AAP] aides-entreprises.fr
19/01/2026 - Filière à REP voitures particulières, camionnettes, véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 20 novembre 2023 portant cahiers des charges des ... Lire la suite
16/01/2026 - CEE : modification de fiches d'opérations standardisées et prolongation de bonifications [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal Officiel du 16 janvier modifie les fiches d'opérations ... Lire la suite
09/01/2026 - Risques liés aux PFAS : règles de mises en oeuvre des interdictions [Décret]
Un décret relatif à la prévention des risques résultant de l'exposition aux substances ... Lire la suite
08/01/2026 - Dispositif CEE : modifications d'opérations standardisées [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 30 décembre, modifie les fiches d'opérations ... Lire la suite
06/01/2026 - Gobelets en plastique à usage unique : échéance reportée au 1er janvier 2030 [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 24 septembre 2021 relatif à la teneur en plastique ... Lire la suite
29/12/2025 - Mobilogs "Co-construction de connaissances pour des mobilités et logistiques soutenables" [Appel à propositions de recherche] aides-entreprises.fr
26/12/2025 - Bonus écologique financé par les CEE : reconduction pour 2026
Dans un communiqué de presse du 26 novembre, le Gouvernement a annoncé la reconduction, pour 2026, du ... Lire la suite
24/12/2025 - CEE : mise en oeuvre de la 6e période [Arrêté]
Un arrêté relatif à la mise en œuvre de la sixième période du dispositif ... Lire la suite